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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_1905654_20230530
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M.
DTA_1904108_20230214
14 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 janvier 2023 : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique.
DTA_2101156_20240220
20 février 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.
DTA_2105934_20240409
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, premeière conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104867_20230425
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Ajil, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100727_20240604
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - les observations de Me B, gérant de la
DTA_2104322_20240604
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.
DTA_2000667_20231031
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104697_20240924
24 septembre 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
6ème chambre
DTA_2401982_20260113
13 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.
DTA_2404843_20251104
4 novembre 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2404846_20251104
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2405529_20260106
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Darmon, représentant Mme A..., épouse B....
DTA_2403725_20260113
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
DTA_2407061_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Chadam-Coullaud, représentant Mme A B, épouse E.
DTA_2407112_20250624
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300197_20250318
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant
Cour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87017
6 novembre 2003
la SCI LA DUROLLE l'ensemble immobilier qui devait être sous-loué à la société CHERVIN ; qu'à l'acte a été insérée une clause selon laquelle le preneur (SCI LA DUROLLE) ne pourra élever aucune réclamation
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007787257
17 octobre 1990
résultant du décès de Mme Jocelyne X... dû à un accident respiratoire provoqué par un appareil dispensant de l'azote et de l'oxygène, et a en outre rejeté son recours en garantie contre la société Duffour
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028376584
23 décembre 2013
Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Lionel Dufour Investissement est rejeté. Article 4 : Les conclusions de M.
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