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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
68e1fb85364b3ebed3bf0658
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.
Source officielle1ère chambre civile B
697b09abcdc6046d47122651
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6970b952cdc6046d471a629d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
667fa34e0693c2be63c5bc33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielle1ère chambre civile B
67189499d8ceca1cd7019072
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2eb032d83cfd3ee622
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 24/00087 N° Portalis DBXS-W-B7I-H6UP N° minute : 25/00009 Copie exécutoire délivrée le à : - Me Elsa VIARD GAUDIN - la SELARL CABINET HADRIEN PRALY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE
Source officielle1ère chambre civile B
659e4624553798000884720e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
69678029cdc6046d4741afc5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Janvier 2026 Audience présidée par Patricia GONZALEZ, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
652f78e0b053208318995a1f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b771dfcd8318201014
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile; Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
650d30ba71dfcd831820101c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile; Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6718949bd8ceca1cd7019094
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ee78121050008662c3f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964146f5112d8edd057fbb
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZSZ7 MINUTE N° RG 24/05553 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSZ7 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 15 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJCP - CIVIL2
6a10aa75cdc6046d479ba996
19 mai 2026
19 mai 2026
DÉFENDEUR(S) : Monsieur [T] [H] demeurant 39 boulevard Kellermann - Appt 2009 - 28200 CHÂTEAUDUN comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Elsa
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00255_20240227
27 février 2024
27 février 2024
comptabilité à son représentant, en méconnaissance de l'article L. 47 du livre des procédures fiscales ; - le vérificateur n'a pas cité dans la proposition de rectification le contenu de deux procès-verbaux
Source officielleCCC
69eb408acdc6046d475cffc7
22 avril 2026
22 avril 2026
Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb416acdc6046d475d1142
22 avril 2026
22 avril 2026
Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c12bb75782d5f06e409ab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° RG 24/00042 - N° Portalis DBW3-W-B7I-[Immatriculation 5] PARTIES : DEMANDERESSE S.A. 3F SUD VENANT AUX DROITS DE NEOLIA, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC
Source officielleChambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b3c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
1] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ : [I] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Elsa
Source officiellePage 23 sur 61