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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372135cd580146773f1dbd

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme Y..., engagée le 12 juin 1984 par la société SEMNE Amphion Euromarché en qualité de retoucheuse surveillante de cabine d'essayage

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2105446_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Par ailleurs cette publication contient de virulentes critiques adressées au maire dans les termes suivants : " Chaque fois que vous sortez de chez vous, j'ai l'impression que vous vous essuyez les pieds

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2214277_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

d'exercer une activité professionnelle ; après audition, elle a été retenue sur deux projets artistiques impliquant la régularisation de sa situation ; le premier projet a lieu le 27 juillet 2022 avec un essayage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503950_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Elle indique avoir essayé en vain de prendre rendez-vous en préfecture pour déposer une demande de renouvellement de son titre de séjour. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500739_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

A l'expiration de ce titre, elle a essayé sans succès de prendre rendez-vous en préfecture pour déposer une demande de titre de séjour " salarié ", son futur employeur ayant obtenu le 15 janvier 2024 une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212704_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il affirme par ailleurs que si la requérante déclare avoir essayé d'obtenir un rendez-vous dès le mois d'octobre 2021, elle ne produit des captures d'écran attestant de ses tentatives qu'à compter du 17

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2410707_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

novembre 2022, qu'elle en a sollicité le renouvellement et a été convoquée le 4 juillet 2023 à cet effet, que la préfecture a refusé de prendre son dossier car ce dernier n'était pas complet, qu'elle a essayé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86166cdc6046d47199ad8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il essaye ensuite de vous joindre téléphoniquement sur votre poste, sans succès.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b3689a8c0355000835f513

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Nous allons essayer de faire intervenir nos relations pour probablement obtenir une dérogation de la part du divisionnaire de la douane. On vous tient informés du déroulement de la situation."

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3951

Admin. suprême

31 mars 2005

31 mars 2005

Un jeune homme essaya de porter secours au fils de la requérante mais trouva également la mort par noyade. La requérante engagea une action en responsabilité contre l’Etat. Elle fut déboutée.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65c7212b49e4c2000838a54b

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Elle a essayé de se défendre et il lui a dit de manière méprisante " Tu parles pas en même temps que moi quand je te parle".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0703DEC004260598

Admin. suprême

3 juillet 2003

3 juillet 2003

solution politique sont soumises à la torture. » Le procureur souligna que le requérant avait qualifié la lutte menée contre le PKK comme une guerre menée contre une partie des citoyens turcs et avait essayé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0515DEC003100102

Admin. suprême

15 mai 2006

15 mai 2006

Par la suite, l’employée du greffe avait essayé de sortir du bureau et avait tordu la main du requérant qui la repoussait de la porte. La greffière fut également entendue par le tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9bb

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Par jugement du 24 septembre 1999, le tribunal de commerce d'ARRAS a désigné Maître Nicolas B..., membre de la SELARL B..., en qualité de liquidateur de la société ESSAM, en redressement judiciaire depuis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02174

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

pour aller aux poubelles, à la boîte aux lettres ou en voiture devant le mur de la propriété X..., les huit chiens aboient et à chaque fois c'est tout le voisinage qui subit ces aboiements),- il a essayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510449_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vérifiez l’adresse de courrier du destinataire et essayez de renvoyer le message. Si le problème persiste, contactez l’administrateur de votre courrier. ». En dépit de ce message que le conseil de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110090

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

la cellule familiale ; qu'au vu de ces éléments, une résidence alternée ne peut s'envisager ; que face à l'irresponsabilité des parents, il est illusoire de penser qu'ils vont prendre sur eux peur essayez

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1026DEC004589899

Admin. suprême

26 octobre 1999

26 octobre 1999

entre le 15 juillet 1987 et le 7 février 1990, quatre concernèrent ladite expertise et son complément, trois furent renvoyées d’office, une à la demande des requérants et trois furent reportées afin d’essayer

Source officielle
CC

soc

6079b1ea9ba5988459c53dd2

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° C 04-47950 à H 04-47954 ; Attendu qu'une procédure de redressement judiciaire a été ouverte le 2 juillet 1999 à l'égard de la société Essam

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec211a0f6350336350b55

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

J’essaye de subvenir aux besoins de mon enfant en chemin. Ma femme est présente et j’essaye de la mettre à l’aise depuis qu’elle est enceinte. En plus, apparemment elle vit une grosse compliquée.

Source officielle