Y..., également président et directeur général de la société Soko ; que, le permis de construire demandé par Mme X... lui ayant été refusé, elle a assigné la société Soko en résolution du contrat et en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société S. de Sorro, société à responsabilité

Par un courrier enregistré le 28 octobre 2025, la commune de Sotta verse au débat un arrêté en date du 28 octobre 2025 par lequel le maire de la commune de Sotta a procédé au retrait de la décision attaquée

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta et à M. et Mme A qui n'ont pas produit de mémoire.

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta qui n'a pas produit de mémoire.

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta et à la SCCV Les bergeries de Piattomone qui n'ont pas produit de mémoire.

: Procédure contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône Alpes Auvergne, Socco

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta et à la SCI Vangone qui n'ont pas produit de mémoire.

Le déféré a été communiqué à Mme B A et à la commune de Sotta qui n'ont pas produit de mémoire.

introduite par celle-ci ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 décembre 2012) et les productions, que la société Espace financière, ayant pour filiales les sociétés Espace soho

SOHO [Adresse 8] [Localité 3] représentées par Me Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen S.A.

Yassine Y..., James B...et Jessica C...ont été mis en examen le 30 novembre 2007 ; qu'ils ont saisi la chambre de l'instruction de requêtes tendant, notamment, à l'annulation de la procédure de sonorisation

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta qui n'a pas produit de mémoire.

Le déféré a été communiqué à la commune de Sotta et à la SARL Les près de Figari qui n'ont pas produit de mémoire.

D, - les observations de Me Galinon, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 13 janvier 2023 et le 8 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Galinon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

FAITS ET PROCÉDURE Les 27 décembre 2018 et 24 janvier 2019, la SAS Soco [Localité 2] (ou la société Soco) a adressé à la Direction régionale des douanes et des droits indirects de la Guadeloupe (ou

G. fit l’objet d’une sonorisation dans le cadre d’une information judiciaire suivie au tribunal de grande instance de Paris.

Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2026 et communiqué, la société Solo déclare se désister purement et simplement de l’instance.

It explained: “You completed the Core SOTP in 2009 and the Thinking Skills Programme in 2010. It was then recommended that you complete the Extended SOTP.