Le directeur de l’école pensait que Jeremy "menait ses parents en bateau" en rapportant chez lui des histoires de brutalité et autres, "manifestement inventées par lui mais que tout aussi manifestement

Jérôme Marchand-Arvier, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, Rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : L'enfant mineur (...

Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

1713 et par Me Anne GEORGEON, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [Z] [H] [Y] [I] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jérémy

, Cheryl, Kelly, Karen, Nolwenn et Ludwig est exercée conjointement par leurs deux parents -fixé la résidence habituelle de Jérémy et Cheryl au domicile de leur père -fixé la résidence habituelle de

Eric Y...et Mme Séverine X...ont contracté mariage le 25 mai 1996 en métropole et deux enfants sont issus de cette union : Jérémy, né le 16 octobre 1994 et Marvin, né le 4 mai 1997 ; Par ordonnance

D..., directeur de service, de Nicolas A... et de Jérémy Y... ; M. C... évoque le " ton particulière autoritaire de M.

JEROME C/ M.

Jérôme Marchand-Arvier, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : L'enfant mineur dont

Jérôme Marchand-Arvier, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : L'enfant mineur dont

n'est pas contesté que les parents ont pu sur ce point, convenir d'une organisation adéquate ; qu'au surplus, Jérémy étant âgé de dix sept ans et Chloé de treize ans, leur réunion au quotidien ne serait

DÉBATS À l’audience non publique du 28 Février 2024, le juge aux affaires familiales, Monsieur Jérôme BERR-DUPRE, assisté de Madame Nebia BEDJEDIET, greffière, a renvoyé l’affaire pour jugement au 29

Jean-Pierre M et Adeline M, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON a : - rappelé que Jean-Pierre M et Annie Y... ont eu trois enfants, Adeline, née en 1983, Jérémy

Jérôme Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13

Guiral, - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouanin, représentant la fondation Jérôme Lejeune et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine

Trois enfants sont issus de leur union : Jérôme né le 26 avril 1993, Laëtitia née le 22 juin 1995 et Michaël né le 28 avril 1998.

Monsieur Jérôme X... est décédé en cours de procédure le 17 juillet 2004 et ses parents Lucienne et André X... ainsi que sa soeur Karine X... ont repris l'instance en qualité d'ayants-droit de leur fils

Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les conclusions de M. Frédéric Lenica, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Jérôme Julien Y...

Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.