Jean C, demeurant à Ardouenne à Riols (34220), le SYNDICAT DES APICULTEURS PROFESSIONNELS RHONE-ALPES, dont le siège est Cité de l'agriculture, 43, avenue Albert Raymond à Saint-Priest-en-Jarez (42270)

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 28 octobre 2025 N° RG 23/00854 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAFF -DA- Arrêt n° [N] [Y], [O] [Y] / [Z] [KL], [S] [KL], [H] [KL], [I] [L] épouse

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 24 janvier 2023 N° RG 22/00456 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYRX -PV- Arrêt n° S.A.R.L.

Philippe VALLEIX, Président M.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 10 mai 2022 N° RG 21/01985 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVTA -DA- Arrêt n° Entreprise SARL GIRARD FRERES / [B] [H], [P] [M] épouse [H] Ordonnance

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 02 avril 2024 N° RG 22/01205 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2NK -LB- Arrêt n° [V] [A], [W] [D] / [S] [T], [C] [T], [F] [T] Jugement au fond

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 06 Février 2023, enregistrée sous le n° 21/03720 ORDONNANCE rendue le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président

Me MONTEIS Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 18 mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Vanessa RIEU

Me MONTEIS Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le lundi 18 mai 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Vanessa RIEU

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 7 octobre 2025 N° RG 23/01087 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GA3L -LB/PV- Arrêt n° [F] [B] / [YG] [E], [J] [E], [U] [E] veuve [B], [X] [E] Jugement

représenté par Me Franck DENEL de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU, DE CROZALS, TREZEGUET, SURVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me ROUSTAN, avocat au barreau d'AIX-en-PROVENCE

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 17 janvier 2023 N° RG 22/00585 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FY3Y -DA- Arrêt n°24 [F] [X] DE LA SOCIETE KPMG IRLANDE, [G] [U] DE LA SOCIETE KPMG

la société Jean-Michel RR...

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 03 octobre 2023 N° RG 20/00230 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FLSY -LB- Arrêt n° S.A.R.L.

[Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, représentée par Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80, Me Jean-marie

X..., 2°/ Mme Fabienne X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 19 février 2018 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société L'Epiade

; remet en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Riom autrement composée

Philippe VALLEIX, Président M.