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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2511848_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
De plus, il est soutenu que la mère D Michael Doezi vit en Centrafrique, que celui-ci, depuis le départ de sa tante est pris en charge pour l'instant par sa nièce.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000802_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Mickaël Landreau est décédé le 18 janvier 2018 d'un choc septique.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Some of them helped with keeping Michael Tekin under control while others remained passive. Michael Tekin was handcuffed and shackles were placed on his ankles. 20.
Source officielleChambre 7/Section 1
67816cf36d34da2cbdcd876a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier. .
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02145_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b0
15 novembre 2018
15 novembre 2018
93 (-2o), R. 93-2 et R. 117 (-9o) du code de procédure pénale ; Vu l'ordonnance du 30 Octobre 2018 du Juge des libertés et de la détention de CAEN qui a maintenu l'hospitalisation complète de Mickaël
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90925
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Mickaël Y..., ex-conjoint de Mme A..., refuse de quitter les lieux, ainsi que cela a été établi par un constat d'huissier en date du 20 novembre 2012 ; Que M.
Source officielleChambre civile TGI
6757d9368bfc9d1050557b94
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 20/01856 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FN6F Madame [W] [I] [J] [YU] ÉPOUSE [G] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Mickaël NATIVEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdf
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Mickaël X... C/ Mme Mireille Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300789
25 juin 2013
25 juin 2013
de destination de l'immeuble ; qu'il en conclut que la vente doit être annulée pour dol et pour erreur sur la substance ; qu'en revanche, la SCI du 13 rue Ampère conclut au mal fondé des demandes de Michael
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1022DEC006798110
22 octobre 2013
22 octobre 2013
:180.93pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s6F75C96F { width:209.76pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 67981/10 Michaela
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba01
24 février 1976
24 février 1976
GARANTI, CE DERNIER VERSEMENT DEVANT ETRE ASSURE PAR UNE BANQUE LOCALE, SUR CREDIT DOCUMENTAIRE IRREVOCABLE, DES LA LIVRAISON DES FILMS ; QUE LA SOCIETE MARCEAU CHARGEA LA SOCIETE DES TRANSPORTS MICHAUX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201045
3 juillet 2008
3 juillet 2008
X..., divorcés depuis 1993, au motif que Mickaël réside depuis septembre 1999 au domicile de son père qui perçoit également des prestations familiales en sa faveur ; Attendu que , pour accueillir le
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912e
14 mars 2007
14 mars 2007
Par déclaration au greffe du centre pénitentiaire, enregistrée le 13 février 2007, Mickaël X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC002775513
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Stylianos MICHAIL 2. 26/11/1967 3. Athènes 1. Nikolaos VEKAKIS 2. 09/01/1970 3. Athènes 1. Konstantinos LIAKOS 2. 12/08/1966 3. Athènes 1. Georgios PAPAGEORGIOU 2. 02/11/1966 3.
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe Y
613725f4cd58014677421cfe
15 janvier 2002
15 janvier 2002
de la VARDE, et de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocats en la Cour, et les conclusions écrites de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Mickaël
Source officiellecr
6079a8639ba5988459c4d0cd
14 juin 1995
14 juin 1995
Michaël Y... et, en conséquence, a limité l'obligation d'indemnisation de B... et de son assureur, à la moitié du préjudice subi par les parties civiles ; " aux motifs qu'en évoluant hors de la piste
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301094
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Michaël C..., domiciliés [...], 5°/ à l'association syndicale Libre Les Bastides du pin, dont le siège estlotissement Les Bastides du pin, La Chêneraie, 211 chemin de la Perte, 83170 Brignoles, , 6°
Source officielleCour d'Appel
é Me X..., es-qualités du surplus de ses demandes dirigéesc/M. A
6253cc7dbd3db21cbdd903b5
5 décembre 2012
5 décembre 2012
agissant en qualité de liquidateur de la société LJP, a saisi le tribunal afin de voir prononcer l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de Jean Pierre Y..., de Linda Z..., de Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b523
18 mars 2008
18 mars 2008
Mickaël demeurant ...
Source officiellePage 23 sur 651
HECHT, Lucia, Cynthia, Michaëlla
19/06/2026
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PALADINI, Laëtitia Michaella Cathia
17/04/2026
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HABOURDIN, Michaella Dyna Marcella
02/04/2026
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SCHREIBER, Michaëlla Hanna Adèle
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d’ouverture de redressement judiciaire du patrimoine professionnel et du patrimoine personnel. Date de cessation de paiement : 6 juin 2025. Exerçant au 18, rue Drouot, 75009 Paris. Mandataire judiciaire : SELAFA MJA prise en la personne de Me Florian LACOUR, mandataire judiciaire, 41, rue de l’Echiquier, 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès
16/08/2025
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Sinapin, Michaëlla Marine Jade
23/05/2025
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