CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 147 résultats pour « Parrot CCC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre cab. C

697af025cdc6046d470ea594

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

minute n° N° RG 25/05061 - N° Portalis DBYS-W-B7J-OAXH ------------- [M] [E] épouse [S] [G] [F] [S] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC

Source officielle

Page 23 sur 858

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème chambre cab. C

6981a05bcdc6046d47b763da

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

n° N° RG 25/04153 - N° Portalis DBYS-W-B7J-OBGX ------------- [M], [J] [P] épouse [D] [C], [G] [D] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

669640c5f5112d8edd056b90

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CHARLIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2186 Société ALEXHOST SRL - intervenante forcée [Adresse 11] [Localité 7] (MOLDAVIE) défaillant Copies délivrées le : - Maître ALAEYS #C1212 (ccc

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6802a8767195250be0ae4852

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° RG 24/04231 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NE2Y ------------- [D] [Z] [N], [G], [V] [S] épouse [Z] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

678ec9ebbfd75b73b3e4687b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal, statuant publiquement

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6973179ecdc6046d4763821b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

communiquée au Juge des enfants le 2 CCC communiquées au services des expertises le CCC service recouvrement le CCC point rencontre le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a192886cdc6046d47543d28

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

696547c2cdc6046d470fb172

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

I] C/ [D] [13] Copie exécutoire délivrée à Me David LEMEE Maître Audrey [Localité 14]-[Localité 9] de la SELARL [16] le Notification Copie exécutoire / Copie certifiée épouse [Z]délivré à l CCC

Source officielle
TJ

Référés Civil

697a7704cdc6046d4706de69

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC à Me CARRIERE + 1 CCC à Me FOURMEAUX + 1 CCC à Me PUJOL Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0230d2cdc6046d47671f4c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

n° N° RG 24/05751 N° Portalis DBYS-W-B7I-NKPA ------------- [W], [C] [G] épouse [S] [Q], [E] [S] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

669031ee766d1156dbbfbe8e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

minute n° N° RG 23/03954 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MNJ6 ------------- [E] [D] C/ [U] [T] [C] épouse [D] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

669031ef766d1156dbbfbea9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Me BOISRAME CE + CCC Me GOURSAUD CCC dossier Le JUGEMENT DU 11 JUILLET 2024 Juge aux Affaires Familiales : Manuella BRIAND, Première Vice-Présidente Greffier : Anne BREGER Débats en

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6788198ec21c0e53e790aabf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: - Me Cindy PARAGE - Me Audrey ROBERT CCC Enregistrement CCC dossier JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Bérengère NAULEAU, Juge Greffier : Elodie COUPEL Débats

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.C.I. CLERIEc/S.A

686842ad4965b5d9df327623

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1 CCC DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC à Me NICAISE + 1 CCC ordonnance du 06.05.2025 N°25/285 Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

68f13fc388dcb0e97e904e5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Mme CLAMOUR Débats : en audience publique le 04 Septembre 2025 Prononcé : jugement rendu par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2025 PARTIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8522a

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

de leurs dettes, (4) (5/5) qu'en l'espèce - d'une part, les ressources des époux X..., qui ne leur permettaient pas d'apurer tout ou partie de leurs dettes, n'ont pas évolué, ce qui n'est d'ailleurs

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100365_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Contrairement à ce que soutient la CCI-NC, si le protocole signé le 1er juillet 2011 relatif au marché conclu le 1er mars 2005 entre la CCI-NC et les entreprises composant la maîtrise d'œuvre ne rappelle

Source officielle
TJ

REFERES

69dff306cdc6046d475f639b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MCP [M] Copies délivrées le : CE + CCC à Me MASURE-LETOURNEUR CCC SARL MCP [M] CCC Dossier ORDONNANCE DE REFERE DU 02 AVRIL 2026 JUGE DES REFERES : Emmanuel ROCHARD

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319efb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

) -Me LE GAILLARD (ccc+1 grosse) -Expert (ccc) -service expertise (ccc) DEMANDEUR : Monsieur [W] [G] [C] [F] né le [Date naissance 1] 1943 à de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0230e0cdc6046d47672044

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

: Me Gosselin CE + CCC : Me Moussion CCC : dossier JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU, Vice-Présidente Greffier : [Motifs de la décision occultés

Source officielle