Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 28 novembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert X... et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert X... indique sur des documents

1) ; que le siège social de la société Apit RD SA est situé chez Me Pierre-André M..., avocat, ... à Sion 1950, Suisse (pièce 2) ; que la société Apit RD SA est présidée par Pierre-André M...

Pierre, contre l'arrêt n° 41 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 19 janvier 1999, qui, pour tromperie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Sire, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

est [Adresse 4], prise en sa qualité d'assureur de la société Electro sat 2000, 8°/ à la société Egeco, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 9°/ à la société France pierre

des douanes, les justifications d'origine des bijoux et des montres qu'il avait en sa possession ; que, d'une part, à l'évidence, la preuve de l'absence des certificats d'origine des bijoux et des pierres

prévaloir de ces faits, la cour d'appel a violé l'article L. 1331-1 du code du travail, ensemble ses articles L. 1234-1, L. 1234-5 et L. 1234-9, L. 1232-1 et L. 1235-1 ; 2°/ que l'absence de mise à pied

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 23 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte du chef

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vilar Pierre EURL, dont le siège est .

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 2000, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 1999, qui, pour extorsions de fonds et tentatives de ce délit, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Pierre X... ne pouvait prétendre au bénéfice de l'avenant du 1er mars 1999 en l'absence de modification de son contrat de travail tout en constatant que certaines responsabilités de M.

1 Délibération n° 2023-54 du 21 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre de Bousquet de Florian LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

1 Délibération n° 2021-23 du 16 février 2021 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Pierre Jouyet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE,

1 Délibération n° 2025-364 du 12 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur André Pierre-Louis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

1 Avis n° 2025-452 du 10 décembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Pierre Pellissier de Féligonde LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-185 du 24 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Charles-Pierre Astolfi LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique