chez Mme Sylvine A... ; que les recherches effectuées le 2 septembre 2013 [...]                          

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laëtitia DARDELET,

Sylvain Z... à M. J... ; qu'il expliquait en IPC (D. 1464) qu'« au début, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laetitia DARDELET,

[I] a procédé à la convocation de l'assemblée générale du 1er décembre 2022 en dehors de toute décision résultant de l'ordonnance de référé dont appel en date du 22 juillet 2021.

Jean-Philippe Z..., - Mme Mickaella Z..., - Mme Sylviane A..., - Mme Sylviane A..., agissant ès qualités de représentante légale de son fils mineur Samuel A... - M. Jean-Yves B..., - M.

Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

greffière lors des débats : Madame Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

FINANCO C/ [J] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de DRAGUIGNAN

[W] [V] [Adresse 3] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Sylvain ROUMIER, avocat au barreau de PONTOISE SYNDICAT CGT/SODEXHO ALLIANCE [Adresse 6] [Localité 10] et UNION LOCALE CGT

légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Localité 2] représentée par Me Marianne SAUVAIGO de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Sylvain

Sylvain, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 16 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef

décision attaquée en date du 16 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/00308 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANTE : SAS TRANSMAN Boulevard de la Chanterie PA Angers-Est Pôle 49 49481 SAINT-SYLVAIN

Marlin, 5°) Mme Ginette, Ladislas C..., 6°) Mme Sylvia, Juliette C..., 7°) M. Eric, Tiburce C..., 8°) M. Serge, Philippe C..., 9°) M.

Conseil des Prud'hommes de [Localité 1], La société ACEP ASSISTANCE CONCEPTION EN ELECTRICITE ET PLATRERIE EURL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu à l'audience, représentée par Maître Sylvia

Sylvain J... et comme agent technico-commercial Sylvain J..., qui portent effectivement à chaque fois un paraphe différent ; - des bons de livraison de marchandises au client JPC peinture en date des 29

Claudia SOGNO, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0145, Me Ahmed SOLIMAN, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 241 DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Sylviane