CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

484 résultats pour « Talamonti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1f79ba5988459c54863

Cassation

5 avril 1965

5 avril 1965

PRESIDENT : M VIGNERON-RAPPORTEUR : M BOUCLY-AVOCAT GENERAL : M ORVAIN-AVOCATS : MM LE PRADO ET TALAMON. A RAPPROCHER : SUR LE N° 1 : 22 MAI 1964, BULL 1964, IV, N° 419, P 341.

Source officielle
TA

Chambre des référés

DTA_2301983_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

communauté d'agglomération a ouvert une aire de grand passage à Saint-Paul-Lès-Dax au quartier d'Abesse et deux aires d'accueil permanentes que sont l'aire du Tuc dans la même commune et l'aire de Talamon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89341

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

barreau de PAU TRESORERIE DE MONEIN 28 rue du commerce 64360 MONEIN TRESORERIE DE MOURENX Centre Yves Dreau 64150 MOURENX TRESORERIE DE NAY Rue du Docteur Talamon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89344

Appel

28 août 2007

28 août 2007

barreau de PAU TRESORERIE DE MONEIN 28 rue du commerce 64360 MONEIN TRESORERIE DE MOURENX Centre Yves Dreau 64150 MOURENX TRESORERIE DE NAY Rue du Docteur Talamon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aadc

Appel

12 février 2008

12 février 2008

.-85440 TALMONT ST HILAIRE représenté par Me VICART, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE ET INCIDEMMENT APPELANTE : LA S. A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100996

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

lors qu'il n'est pas établi que le service de cette pension comprend l'indemnisation des pertes de gains professionnels et des incidences professionnelles de l'incapacité ; qu'il déclare demeurer à Talmont

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208258_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

C ; - les observations de Me Talamoni, représentant Mme B, qui : * abandonne l'ensemble des moyens de la requête ; * et soutient que : ** la décision portant obligation de quitter le territoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f073

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 7 RUE MIOT A BASTIA Pris en la personne de son syndic en exercice SARL BASTIA IMMOBILIER 45 Boulevard Paoli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2212116_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

B A, demeurant 14 rue Louis Talamoni à Champigny-sur-Marne (94500), représenté par Me Béchieau, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300064_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 janvier 2023 sous le n° 2300064, Mme C B épouse A, demeurant 14 rue Louis Talamoni à Champigny-sur-Marne (94500), représenté par Me Béchieau

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906076_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

B C, qui exerce une activité de marchand de biens, a acquis le 30 septembre 2016 auprès d'un particulier un ensemble immobilier sis à Talmont-Saint-Hilaire (Vendée) constitué d'un terrain, d'une maison

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1809519_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

D situé à Talmont-Saint-Hilaire (Vendée) a fait l'objet d'une perquisition sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6966a5bccdc6046d472e46bd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

cette qualité audit siège représentée par Me BORDIER de la SCP BORDIER Odile, avocat du barreau de CHARTRES vestiaire : T 6 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [J] [K] demeurant 2 rue de Tallemont

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa40be64d7e510244eac

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[K] [B] né le [Date naissance 8] 1970 à [Localité 10] (Corse) [Adresse 12], [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Organisme CPAM

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c15a2273490db10a5b6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 391 871 316 dont le siège social est sis 74 rue Rivay - 92120 MONTROUGE VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE dont le siège social est sis Hôtel de Ville, 14 rue Louis-Talamoni

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163de23e9a173d6d859cd85

Appel

15 janvier 2010

15 janvier 2010

[O] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Guy TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE AU PRINCIPAL et APPELANTE INCIDENTE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206904_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Talamoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2022 par lequel le préfet de

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869d51eeae4f1309d091

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[O], [W] [I] né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 6] (VAR) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Charles-Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e07872cdc6046d4769bfe3

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX APPELANTE : Madame [N] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-Eric TALAMONI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc5f0cfe7ae188fe9e8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 10] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant : Me Philippe PERICAUD de l'AARPI PERICAUD TALAMON

Source officielle

Page 23 sur 25

← PrécédentSuivant →