Si d'importantes contraintes de mise en œuvre rendent impossible cette évaluation en entreprise, une situation d'évaluation de substitution pourra être organisée en établissement de formation sur autorisation du recteur.

Article Annexe

—

produits immunologiques Zones de stockage Zones de contrôle de la qualité Zones annexes Matériel CHAPITRE IV Production Principe Généralités Principes opérationnels Maîtrise de l'environnement Prévention des contaminations croisées et des erreurs de substitution

Article Annexe A

—

publics, prélever sur les recettes à provenir d'un retour au rail du trafic à grande distance, des sommes destinées, soit à accorder une garantie de recettes aux services de remplacement, soit à financer l'amortissement du matériel roulant ou la substitution

Article ANNEXE

—

En cas de non-respect par l'utilisateur du délai susmentionné lorsqu'il est propriétaire des installations de comptage, le concessionnaire installe des installations de comptage de substitution.

LEGIARTI000027993579

—

Ni les établissements ni les tutelles ne pourront procéder à des effets de substitution entre les financements alloués à un projet IDEFI sélectionné et les moyens récurrents qui lui sont alloués.

Article Annexe

—

En particulier, les actions individuelles des entreprises comptabilisées ne peuvent pas prendre en considération : - les évolutions macroéconomiques ; - les substitutions entre matériaux recyclables ; - les résultats d'études générales sur l'évolution

Article Annexe

—

Les crises des années 1930, à partir des exemples de la France et de l'Allemagne (6 à 7 heures) L'étude de l'Allemagne nazie met en évidence la substitution à une démocratie d'un régime de type fasciste.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Amputations Dans l'état actuel de la pratique courante, les prothèses de substitution utilisées en cas d'amputation du bras ou de l'avant-bras ne pallient que très partiellement le déficit de la fonction de préhension.

LEGIARTI000048431955

—

L'Agence publique pour l'immobilier de la justice se réserve ainsi la possibilité de lancer de nouvelles études afin de déterminer la faisabilité de la substitution d'un projet de construction à un autre. 2.3.1.3.

Article Annexe I A

—

L'emploi doit être fait en substitution du formol. 20 µg/kg de sucre. Extrait de houblon en solution aqueuse contenant environ 9 % d'acides alpha isomérisés et ensuite hydrogénés. Divers.

Article 16

—

-Lorsque le juge a été saisi d'une action de groupe et que le demandeur à l'action est défaillant, toute personne ayant qualité pour agir à titre principal peut demander au juge sa substitution dans les droits du demandeur. F.

Article 4

—

) en tant qu'il désigne l'autorité administrative compétente pour prendre une décision au lieu et place d'un organisme de sécurité sociale ; - 2°) en tant qu'il fixe le délai, courant à compter de la mise en demeure, à l'expiration duquel cette substitution

Article Annexe 3

—

des allées froides et allées chaudes dans un Data center / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-153 -Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-154 -Freecooling par eau de refroidissement en substitution

LEGIARTI000021258043

—

émissions de certains chlorofluorocarbones ; (Amendements de Londres du 29 juin 1990, article 1er-A) Considérant qu'il importe de promouvoir une coopération internationale en matière de recherche, de développement et de transfert de techniques de substitution

Article Annexe unique

—

O O O O O Déjeuner et/ou dirier 165 Ouverture du restaurant 7 jours sur 7 X 2 X X X X X Une exception est acceptée pour le déjeuner les jours d'arrivée et de départ 166 Déjeuner et/ou dîner dont plat de substitution

Page 23 · 455 résultats

← Précédent