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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
65a97faf19a7f19a7830ca9b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de chaudière conclu entre la société ATELIER CARPENTIER et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcd
8 juin 2018
8 juin 2018
E... représentée par Maitre Fabrice Y..., ès-qualités de Mandataire liquidateur de la « SARL ATELIER DES JARDINS » [...]
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-91
30 janvier 2025
30 janvier 2025
L’ intéressé a enfin occupé le pos te de conseiller affaires réservées au sein du cab inet de Monsieur Attal, alors Pr emier ministre du 9 janvier 2024 au 5 septembre 2024. 2.
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff27
3 octobre 1980
3 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE NICOLAS AVAIT ETE ENGAGE POU R TRAVAILLER AU NIGERIA COMME CHEF D'ATEL IER PAR LA SOCIETE ACM SERVICE A COMPTER DU 1ER MAI 1977,
Source officielleREFERE
69b4b2ffcdc6046d479911df
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES ORDONNANCE DE REFERE prononcée le 4 avril 2025 par mise à disposition au Greffe Société [F] [N] c/ Société ATELIERS MARITIMES DU CROUESTY ENTRE : La Société [F] [N],
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:483135.20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le désistement de la société Atelier 15 de son pourvoi est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleSection des Référés
66e8806da1d5348015535922
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il convient dès lors de condamner la SARL LES ATELIERS DE LISLE à produire ces pièces dans un délai de trois semaines à compter de la signification de l’ordonnance.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b83412cdc6046d47df4e80
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SCOP L'ATELIER DEMESURE n'a pas régularisé sa situation.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c5e8c0355000835f6e6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ATEME C/ M.
Source officielleChambre 4-2
643105f428558704f52e67c7
7 avril 2023
7 avril 2023
La demande peut porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou lorsque le contrat de travail est rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant la
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa58
10 octobre 1979
10 octobre 1979
INEXACTE DE L'ARTICLE L. 222-7 DU CODE DU TRAVAIL EN DECIDANT, D'UNE PART, QUE LE SALAIRE AUQUEL POUVAIENT PRETENDRE GRANGEOT, PARISOT ET PLANCON EN REMUNERATION DU TRAVAIL PAR EUX EFFECTUE DANS UN ATELIER
Source officiellesoc
61372344cd580146774078c4
3 mars 1999
3 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société atelier de Moules de Fontenay, dont le siège est 18, rue du Bois Galon
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02964_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Sur l’appel formé par la société Ateliers Férignac : En ce qui concerne les conclusions indemnitaires présentées par la société Ateliers Férignac devant la cour : 4.
Source officiellecr
NANCY du 6 juillet 1988 qui, dans l'information suiviec/Roland Z
6137253ccd5801467741c126
2 octobre 1990
2 octobre 1990
X... était au courant de cela ; que Y... avait reçu de Roland Z... un chevet prototype, une étagère et trois portes d'éléments de cuisine ; que d'autres ouvriers bénéficiaient de dons semblables ; qu'en
Source officielleJuge unique 7
DTA_2000017_20230803
3 août 2023
3 août 2023
dans cette atelier en raison d'un problème de santé de son propriétaire ; - l'atelier ne génère aucune ordure ménagère ; Par un mémoire en défense enregistré le 16 avril 2020, le directeur départemental
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108394_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
prélevées le 29 septembre 2021 dans trois des quatre ateliers d'élevage de poules pondeuses d'œufs de consommation lui appartenant.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01281_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Cette délégation de signature n'est ni trop générale ni trop imprécise. Par suite, le moyen tiré de l'incompétence de M. Boulanger, signataire de l'arrêté contesté ne peut qu'être écarté. 10.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-183497
7 mai 2018
7 mai 2018
Sur le terrain, la requérante avait construit, conformément à un permis de construire du 10 juin 1988, un atelier de réparation de voitures sur deux étages et trois garages souterrains.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f217
7 mars 2012
7 mars 2012
Y... a été rompu abusivement par la société ATPL X... le 31 juillet 2010 - dit que la moyenne mensuelle brute des salaires est de 2. 336, 34 € - condamné la société ATPL X... à verser à M.
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea15
3 avril 2002
3 avril 2002
Z..., 3 / de Mme Nathalie A..., domiciliés tous deux à la société Fonderies et ateliers du bélier, Plantier de la Reine, 33240 Vérac, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M.
Source officiellePage 23 sur 635