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2 138 résultats pour « Amir Ali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

C.E.S.E.D.A.

64b77f11d1e51905db2b1d02

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il soutient pouvoir être hébergé par l'amie de celle-ci à [Localité 3], à la zup, et verse une attestation en ce sens en date du 17 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092ae2fa1497b96f2cf470

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle affirme ainsi qu’ils n’ont pas de lien avec son ALD/invalidité puisqu’au mois de juillet 2023, le docteur [R] a reconnu que son état était stabilisé concernant son ALD/Invalidité.

Source officielle
CA

Rétentions

68e49e85bf7d454f9ee4878f

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Il indique spontanément souhaiter retourner par ses propres moyens en Algérie pour se rapprocher de sa mère âgée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b987

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Amar X... Grosse délivrée à : COHEN JAUFFRES. Décision déférée à la Cour : J. L. G.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616258f9a2370d151415ac30

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Je suis une amie depuis très longtemps, au moins 60 ans. Je l'ai vu complètement changer, en particulier la dernière année de sa vie sous l'emprise de cette dame.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03641

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

plus la façon dont les faits s'étaient arrêtés mais elle se souvenait qu'il lui avait dit de ne pas oublier ses achats avant de partir ; que Lucile A... déclarait qu'elle avait raconté les faits à une amie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89303

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

C / Amar Y... Richard Z... Marie A...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d577

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

né le 31 Décembre 1952 à BOUCHAGROUN (ALGERIE) demeurant ..., 93140 BONDY représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Patrick FEROT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21a

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Une amie de l'appelante attestait de l'affection que se portent les époux. D'autres témoins se contentaient de rapporter avoir assister aux échanges téléphoniques.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63c256ae0bfda47c900760c7

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[J] [O] né le 26 juillet 1991 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Amira KERKAR, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01056

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

saurait exclure toute discrimination ; qu'en effet, alors que les fiches annuelles d'évaluation de Monsieur C... ne font apparaître aucune évaluation négative, force est de constater que la Société Vis Amar

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310437

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Amar X..., 2°/ à Mme Samiha Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007882858

Admin. suprême

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Amar X... du territoire français ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200080

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

X..., qui demeure en Algérie, a été victime en 1969 d'un accident du travail ; que son état ayant été déclaré guéri le 7 janvier 1970, un taux d'IPP de 4 % porté ensuite à 6 % lui a été reconnu par la

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3c2

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Xavier V..., demeurant 11, square de l' Ambre, 31820 Pibrac, 13 / de Mme V..., demeurant 11, square de l' Ambre, 31820 Pibrac, 14 / de M.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200261_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 20 août 2021 que le navire immatriculé TL E50153, appartenant à la société Scanner France, est amarré dans la baie de Campomoro à un dispositif d'ancrage

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315626_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A, assisté d'un interprète en langue arabe, qui soutient également que l'arrêté attaqué est entaché d'un défaut d'examen sérieux, qu'il a une petite amie en France en situation régulière et ne peut faire

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020868708

Admin. suprême

17 avril 2009

17 avril 2009

dix-huit ans alors qu'elle est devenue orpheline à l'âge de huit ans ; qu'en outre, elle n'établit pas que sa mère serait dans l'impossibilité de prendre en charge son éducation et son entretien en Algérie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63c10545bf9fd47c90a1364f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[X] [B] dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 11 janvier 2023 par Monsieur [D] [B] alias [X] [B] ; Monsieur [D] [B] alias [X] [B] a comparu

Source officielle
CA

ETRANGERS

668e257bfcf93851fdd648b9

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

juillet 2024 à 16H08 par le juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [V] [Z] [I] né le 29 Mars 1999 à [Localité 1] (ALGERIE

Source officielle

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