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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2312870_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est bénéficiaire de la prime d'activité.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318536_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309093_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309673_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404627_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Besse, président‑rapporteur.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404804_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500954_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500956_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501152_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500172_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président‑rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410393_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412485_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Galichet, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fef303029105dbedbf46

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-3 N° RG 23/07124 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLLER Ordonnance n° 2023/ M69 Association UNEDIC AGS CGEA MARSEILLE Représentant : Me Stéphanie BESSET-LE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68788725e2f36c9774d80946

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARNOUX AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Me [O] [K], « Mandataire liquidateur » de la « SARL ITEK » Association AGS CGEA ILE DE FRANCE EST Représentant : Me Stéphanie BESSET-LE

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bb43ea43407b9fbcca4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

par Maître Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du 02 Octobre 2025 DELIBERE : audience du 09 Octobre 2025 Séverine BESSE

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2b4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502455_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503177_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry Besse, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304520_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304553_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Source officielle

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