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18 900 résultats pour « Carré Sud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6079410c9ba5988459c4013f

Cassation

6 juin 1972

6 juin 1972

NE RAPPORTAIENT PAS LA PREUVE DE LEURS DROITS DE PROPRIETE SUR UN CHEMIN ET SUR UNE PARCELLE DE 40 METRES CARRES SITUES A L'OUEST ET AU SUD DE LA PARCELLE NUMERO 101, AUX MOTIFS QUE LE CHEMIN LITIGIEUX

Source officielle
CC

civ3

613721c5cd580146773f7182

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Martigues automobiles, dont le siège social est à Martigues (Bouches-du-Rhône), zone industrielle, Martigues Sud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197f

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

, FACET CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, GE MONEY BANK, MONABANQ CHEZ CONTENTIA, SCP GOUT-DIAS, SAS SOGEFINANCEMENT représentée par son Président en exercice domicilié de droit audit siège, CA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100241_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 3 février 2021, le directeur du contrôle fiscal Sud-Pyrénées conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b11dcdc6046d4772d87a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur la garantie due par la SMA SA (assureur SAS MENUISERIE CARRE 3D) : S'agissant des demandes formées à l'encontre de la SMA SA en qualité d'assureur décennal de la SAS MENUISERIE CARRE 3D, elles ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afed

Appel

6 février 2008

6 février 2008

. : 05 / 04663 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE CANNES 30 mars 2001 COUR D' APPEL D' AIX- EN- PROVENCE 20 février 2003 COUR DE CASSATION 21 septembre 2005 X... C / Y... A. G. S- C. G.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2406738_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

La SCI Carré de Soie est propriétaire des locaux du centre commercial « Carré de Soie » situé à Vaulx-en-Velin la Soie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0408DEC001886991

Admin. suprême

8 avril 1992

8 avril 1992

  She did not want a right to visit; she wanted the right to care and custody and nothing else.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0530JUD003414196

Admin. suprême

30 mai 2006

30 mai 2006

In addition, the provisions of particular relevance to the present case are described below. A.     Access during public care and care plan 54.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03785_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

avec deux salles de bains et deux wc, d'une surface totale de 80 mètres carrés ; une pièce de vie cuisine américaine, d'une surface totale de 70 mètres carrés ; deux chambres indépendantes avec salle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003836_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La SNC If plein sud demande la réduction de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive mises à sa charge. Sur la taxe d'aménagement : 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02199_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le projet d'aménagement prévoit la réalisation de 33 parcelles d'habitation comprises entre 307 mètres carrés et 638 mètres carrés ainsi qu'un macro-lot de 4 898 mètres carrés destiné à recevoir un ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c7

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

formulées à l'encontre des sociétés AQUACORSE SUB SERVICES et CANNES AQUACULTURE, - condamné la société AQUACOLE SUB SERVICES à payer une somme de 1. 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1022DEC002020716

Admin. suprême

22 octobre 2019

22 octobre 2019

Following that incident, and threats and insults received by T.R. from the applicant, T.R. declared that he was no longer willing to pursue the supervision of the parental care in the case. 21.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007664_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

au sud valorisant la trame paysagère existante ".

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301142

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Elle se situe à l'entrée sud de la ville d'Andrésy en venant de Carrières sous Poissy, elle est proche de la RD 55 et elle est accessible par une sente rurale étroite qui ne dispose d'aucun réseau.

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec753e3bdd077866e99

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Assistée de Mme GIL, F/F greffier NATURE DE LA DECISION contradictoire et en premier ressort EN LA CAUSE DE Maître [Y] [C], mandataire à la liquidation judiciaire des entreprises, demeurant Le Grand Sud

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202209_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Il ressort effectivement des pièces du dossier que la villa de M. et Mme A est orientée vers le sud.

Source officielle
CC

civ2

613721a1cd580146773f56a3

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Marc X..., demeurant à Porto Vecchio (Corse du Sud), Turricciolu, 4°/ de Mme D... Jeannine épouse de G..., demeurant à Porto Vecchio (Corse du Sud), Turricciolu, 5°/ de M.

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc45cdc6046d47c2c078

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

donné en location à Madame [L] [O] née [N] un logement et un emplacement de stationnement situés [Adresse 3], [Localité 1], moyennant le paiement d’un loyer mensuel initial de 366,73 € et 20 € charges en sus

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

CARRÉ SUD

SIREN 940019789GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

30/11/2025

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Modifications et radiations RCS B

CARRÉ SUD

SIREN 940019789GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

mise en activité de la société.

09/09/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

CARRÉ SUD

SIREN 940019789GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

07/02/2025

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