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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
6688de98676b73dd81b974e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
le 08 Juin 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de VERSAILLES, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cb9cdc6046d47475a8e
14 avril 2026
14 avril 2026
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4dfacdc6046d4795b204
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le trois Décembre deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8214
2 juillet 2024
2 juillet 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
1ère instance : 22/2576) Mme [X] [S] C/ Mme [L] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole DUCART-MEVEL
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f17d61a5c2f4aa36550
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
677f6617e034c1f8dc458809
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre Décembre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd808
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le sept Mai deux mille vingt cinq, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67ecc5c8955548e0aba48f50
1 avril 2025
1 avril 2025
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d3
29 avril 2025
29 avril 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea381f47e994feb25d9
29 avril 2025
29 avril 2025
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff1ce523525b14ffd99c
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660f951ca40f8b0008cb79ed
4 avril 2024
4 avril 2024
la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le premier Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleCIVIL CONTENTIEUX EX T.I
694aeff175782d5f06637e47
26 novembre 2025
26 novembre 2025
MINUTE N°25/00 JUGEMENT DU : 26 Novembre 2025 [K] [M] [J] [O] [L] épouse [M] C/ [V] [N] épouse [P] [S] [Z] [P] Le : copie certifiée conforme délivrée à : SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP
Source officielle2ème chambre
6864bde9cf476b3ae0258507
1 juillet 2025
1 juillet 2025
M+ MATERIAUX INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Aurélien DUCAP Me Delphine CHANUT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielleRéféré
67102aad9dbc6e3232bf519c
9 octobre 2024
9 octobre 2024
] née le 28 Mai 1952 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Julius RADZIO, avocat au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en premier ressort, prononcée par Valérie DUCAM
Source officielleRéféré
67f8349ecf40727a00447748
9 avril 2025
9 avril 2025
gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Valérie DUCAM
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec051cdc6046d47285f92
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/03756 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIKN prononcée par Cyril ROTH, magistrat, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
670e05fd10ea465c0ffcf93c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
vestiaire : 80 - N° du dossier 16.136 LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, Président, Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6780b7a334dc79f9f0614f94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43384 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 24 sur 110