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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème A chambre sociale
5fdb4fe128a4262dcf74f586
20 mars 2019
20 mars 2019
Représentant : Me Florent ESQUIROL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS TRANSPORTS LUBAC [...] [...]
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01221_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
facteurs : un terrain génétique (ses deux sœurs étant atteintes d’un diabète de type 2), une mauvaise hygiène de vie avec alcoolisme, un terrain psychiatrique dont le traitement a favorisé la prise de poids
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
agissant poursuites et diligences en la personne de son président directeur général domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 10] Représenté par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
651e53a5a81daa831884f5fe
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Mme Anne-Gaël BLANC, Conseillère Mme Florence MARQUES, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - Contradictoire -
Source officielle3e chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,
Source officielleChambre 4-2
63c2564f0bfda47c90075e78
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleChambre civile 1-5
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
2025 à : Me Asma MZE, avocat au barreau de VERSAILLES, 699 Me Lionel harry SAMANDJEU NANA, avocat au barreau de VERSAILLES, 72 Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES, 552 Me Florence
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
68f8683ad7e432441d85bfe8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Greffière lors du prononcé : Florence CHANVRIT Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cfb
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme MARQUES Florence, conseillère Mme NORVAL-GRIVET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063528558704f52e6909
7 avril 2023
7 avril 2023
L'ISERE, dont le n° siret est le [N° SIREN/SIRET 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officielleChambre 4-2
661a202c4cfa010008a2d6e5
12 avril 2024
12 avril 2024
de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de37676b73dd81b96ec8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 1] Mme [Y] [S] Née le 6 août 1985 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de Paris, toque : G097 Assistés de Me Florence
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad5c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
naissance 7] 1987 à [Localité 19] de nationalité française, aide soignante domiciliée : [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Marylise PARÉ, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011347
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6162ec326c9bddc825847687
11 septembre 2012
11 septembre 2012
comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e49
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69eaff97cdc6046d47579e08
23 avril 2026
23 avril 2026
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01804_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, les observations de Me Daver pour le syndicat des pharmaciens de l’
Source officiellePage 24 sur 32