Giovanni X..., demeurant 13, rue F, cité du Gras Boeuf à Condé-sur-Escaut (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section agriculture

D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANT INTIME Mme [J] [C] Intervenante volontaire née le 08 Septembre 1946 à [Localité 2] assistée de Me Johana GIOVANNI

Giovanni Grignano contre l'Italie (Requête no 26408/95);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 26 février 1996 et que l'affaire n'a pas été déférée

Giovanni X..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'une décision rendue le 26 janvier 1988 par la commission régionale d'invalidité et d'incapacité permanente de Chambéry, au profit de

Giovanni Y..., demeurant ... à Ville-la-Grand, Annemasse (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de M.

Giovanni Y..., 5°) M. Jean Y..., demeurant ... (Ain), 6°) M. Joseph Y..., demeurant ... (Ain), 7°) M.

Giovanni X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 février 2002, où étaient présents : M.

Giovanni Lazzerini contre l'Italie (Requête no   27465/95);         Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 18 juin 1996 et que le délai de

#Azienda Agricola Giorgio, Giovanni e Luciano Visentin m.fl. mot Azienda di Stato per gli interventi nel mercato agricolo (AIMA), i närvaro av Caseificio Silvio Belladelli e Figli m.fl..

Les trois premiers et la dernière sont nés en 1937, le quatrième en 1939 et le cinquième en 1945 et résident à San Giovanni Gemini.

Le requérant est un ressortissant italien né en 1948 et réside à San Giovanni Gemini (Agrigente).

    Principaux faits   Les requérants, Giovanni, Elena, Maria et Giuliana Scordino, sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1959, 1949, 1951 et 1953 et résidant à Reggio Calabria

DECISION Application no. 31436/08 by Robert HODUŃ against Poland The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on   8   June   2010 as a Committee composed of:   Giovanni

Application no. 23345/09 by Przemysław STRZYŻEWSKI against Poland The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on   31   August 2010 as a   Committee composed of:   Giovanni

SECTION DECISION Application no. 21081/09 by Marek KALETA against Poland The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on   31   August 2010 as a Committee composed of:   Giovanni

1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1910 et résidant à San Giovanni

Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1932 et 1959 et résident à San Giovanni Gemini (Agrigente).

Le requérant est un ressortissant italien né en 1960 et réside à San Giovanni in Fiore (Cosenza).

Forte   Giovanni METELLI 26/08/1933 Viterbe B. Forte   Vincenzo PECCI 22/04/1936 Viterbe B. Forte   Erminio PINNA 19/03/1940 Capranica B. Forte   Gianni PISA 07/05/1941 Viterbe B.