50 km / h au moment du choc et cela malgré un freinage préalable qui a laissé des traces sur 13, 50 mètres, qu'il suit de là que la victime circulait manifestement à vitesse élevée et en tout cas largement

reçu les confidences de A... avant la révélation des faits ; que ces enfants indiquait qu'elle était triste quand elle en parlait ;- à l'examen gynécologique qui indique que l'hymen de la fillette est large

que l'abus de confiance ne peut trouver application ; qu'il en va de même du délit d'influence ; que les faits qui apparaissent le mieux établis se sont déroulés pendant une période très largement

lui-même, soit de tels actes exercés par Z... en sa présence, soit encore la connaissance, par Y..., d'actes de menace ou contrainte exercés sur la jeune fille hors sa présence au cours de faits (largement

son égard et de dénoncer des pratiques délictueuses, ne suffit pas à établir qu'elle ait été précédée de menaces ; que ce courrier, s'il peut éventuellement revêtir un caractère diffamatoire, est largement

coupable de vol de formules et d'un "savoir-faire constitutif d'un avantage concurrentiel", la cour d'appel a violé l'article 311-2 du Code pénal ; "alors, d'autre part, qu'un procédé de fabrication largement

des procédures fiscales ; 3 / que l'abus de droit pour caractère exclusif de la motivation fiscale de l'acte ne saurait être constitué par un acte produisant des effets multiples qui dépassent largement

frauduleux est avéré tant par son comportement initial de fuite que par les dénégations qu'il a opposées aux militaires de la gendarmerie immédiatement intervenus sur les lieux, Jacky X... a très largement

principalement pour la suspension du permis de conduire" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 4è alinéa) ; "que le prévenu ne conteste pas la vitesse de 198 km/h qui a été relevée ; qu'en circulant à cette vitesse, largement

rejet de sa demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à se référer aux "diverses pièces produites" pour constater que la société L'Age d'or et ses franchisés avaient des activités plus larges

de l'activité transférée à la commune, sans rechercher la réalité du service assumé par la société au regard de l'origine des ressources alors et surtout que la cour d'appel constatait le caractère largement

X... ayant sollicité la remise la plus large possible de l'ensemble des majorations de retard laissées à sa charge, le Tribunal devait rechercher si la circonstance que l'intéressé se soit trouvé empêché

des procédures fiscales ; 3 / qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle le sollicitait dans ses écritures d'appel, si, par son inertie et sa négligence, l'administration fiscale n'avait pas largement

X... était consécutive à l'accident du travail dans la mesure où, ainsi qu'il l'a été largement développé, le salarié n'avait repris le travail qu'une heure le 26 septembre 1998 ; Mais attendu qu'après

mois avant la convocation à l'entretien préalable, en date du 16 janvier 1997 ; qu'en énonçant qu'à l'exception du défaut de visite du 5 janvier 1997, tous les faits imputés au docteur X... étaient largement

accepté à l'amiable les offres qui leur étaient faites, portant sur 61,28 % des surfaces concernées ; que les conditions légales d'application de l'article L. 13-16 du Code de l'expropriation étant largement

obtenir le marché, la société Fourel avait intentionnellement minoré le prix unitaire au mètre cube du terrassement en introduisant dans le calcul pondéré de celui-ci "un volume de déblais rocheux très largement

X... disposait, depuis le 11 juillet 1974, de larges pouvoirs pour diriger la société, ce que confirmait l'organigramme, le plaçant seul en tête, pour organiser les services, passer les contrats, gérer

le pourvoi, d'une part, que l'arrêt ne pouvait décider que le "produit similaire susceptible de concurrencer le 121 E" devait être caractérisé au regard de la clause du contrat le définissant très largement

pouvait être reprochée à la banque quand celle-ci, bien que parfaitement informée des difficultés financières des emprunteurs, n'a pas hésité à leur consentir un découvert en compte courant excédant largement