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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372602cd580146774223e0
10 novembre 1999
10 novembre 1999
et son beau-fils, Patrick Z... ; que ce dernier indique avoir vu Richard X... faire le geste de lui donner un coup de poing après lui avoir demandé de quitter le café, que la fille de la victime, Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d861
11 janvier 2011
11 janvier 2011
APPELANTS : Monsieur Yvan X... ... 69006 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Valérie BOS-DEGRANGE, avocat au barreau de LYON Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
66177da5e5d80f0008c2e766
10 avril 2024
10 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule
Source officielle2e Chambre
5fdc36d1eafdaa5aac389ece
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Madame Marie-Christine AIMAR, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb1
11 février 2016
11 février 2016
l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2aa
15 février 1993
15 février 1993
Marie-Christine, épouse C..., - A...
Source officiellecr
613725bdcd580146774202ab
16 juin 1999
16 juin 1999
Z..., directeur général, à déposer plainte le 8 juillet 1996 ; que les déclarations de plusieurs salariés recueillies par la police le 10 juillet 1996 ont fait peser des soupçons sur Marie-Christine X.
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Emel HASSAN, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2f4143037ceabfbfa5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e48
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES substituant Me Jacques VIGNAL, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Pascal A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbe0e405357f749eaba5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbc
19 novembre 2008
19 novembre 2008
La SARL X..., Roger X... et Marie-Christine Z... épouse X... ont interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62681a7b805de12b6c2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Par jugement du 11
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e4
27 mai 2013
27 mai 2013
DESSET, Avocat Général, GREFFIER: Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; ---==oO§Oo==--- PARTIES DEVANT LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91203
3 mars 2014
3 mars 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba2
27 octobre 2014
27 octobre 2014
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163bf1d3aeb4b683cf412e5
2 avril 2009
2 avril 2009
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2009, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Bertrand FAURE, Président, et Madame Marie-Christine
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008076894
22 octobre 1999
22 octobre 1999
Vu la requête enregistrée le 27 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X..., demeurant à la Résidence La Haupillière à St-Denis-d'Aclon (76860)
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124b
10 mars 2014
10 mars 2014
PUBLIC : Richard BOMETON, Procureur Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f6
3 mars 2014
3 mars 2014
, MINISTERE PUBLIC: Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER: Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; ---==oO§Oo==-
Source officiellePage 24 sur 2780
Le Bourhis, Elisa Marie Christine
25/08/2026
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Marie-Christine MAGES, Huissier de Justice associé, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice, détenteur des minutes de Virieu-sur-Bourbe et le Grand-Lemps
12/08/2026
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Racle, Nathalie Marie Christine Léone
11/08/2026
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LEGEAY, Christine, Marie, Huguette
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/08/2026
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Leroux, Marie-Christine
05/08/2026
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