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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fc
28 février 2008
28 février 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201090_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ainsi, compte tenu de ces circonstances très particulières, notamment de cette situation d'hospitalisation de longue durée d'un très jeune enfant loin de son domicile à la date des décisions attaquées,
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7433
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[P], né le 11 Février 1949 à [Localité 3] ( Pays Bas ), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Olivier COMTE de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et plaidant par Me Nadira
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b36da68c0355000835f778
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [K] [V] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Louis
Source officielleSociale A salle 1
65cb16d8474256000835c491
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [Z] [D] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Louis-Stanislas
Source officielleCour d'Appel
érêts formée par les époux Gc/Maltre BOUSQUET huissier de justice
6253c8b8bd3db21cbdd8611d
14 février 2002
14 février 2002
Nadine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d8
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître PONTRUCHE Nadine, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE, X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300522
3 mai 2011
3 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 octobre 2009), que Mme Jeannine X..., Mme Nadine Y... et
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd1c1f6bd27e85a908fff6
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Jean-Louis X... né le [...] à Loos en Gohelle (62750), de nationalité française demeurant [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631218615c943a65e0434a
14 décembre 2011
14 décembre 2011
ETHOS FRANCE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me DE GUBERNATIS
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1b0b
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Gilbert-Julien-Louis-Marie Z..., Mme Jeannine XD..., épouse XY...
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408eeb
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Louis AA..., 54 / de Mme ZF..., épouse AA..., demeurant ensemble 87270 Montcalme Chaptela, 55 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9a
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Jean-Louis X....
Source officiellesoc
61372283cd580146773fde02
6 juillet 1995
6 juillet 1995
(Moselle), 111 / de Mme Nadine XS..., demeurant ... (Moselle), 112 / de Mme Dominique AH..., demeurant ... (Moselle), 113 / de Mme Claudine XZ..., demeurant ...
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a174180cdc6046d472625d3
26 mai 2026
26 mai 2026
DÉFENDERESSE : Madame [O] [R] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Présidente : Nadine
Source officielleChambre Commerciale
6162af1a9547460d26ddb6b8
28 mars 2013
28 mars 2013
Mandataire Judiciaire de Monsieur [M] [Adresse 3] [Localité 1] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
Cour assistée de Me Renaud SOULIER, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
61637ed06fb0a05a234bb1c6
12 mai 2011
12 mai 2011
Cour assisté de Me Lionel BRARD, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163a2424e100fed5ecc2eaa
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Me Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, toque : C1357, et de Me Frédéric WIZMANE, toque : P438, avocats au barreau de PARIS, INTIME Monsieur [Z] [L] demeurant : [Adresse 2] représenté par Me Louis-Charles
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8824f
6 mars 2006
6 mars 2006
DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 18 Février 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Frédéric X... 530 Rue Marcel Belot 45160 OLIVET Madame Nadine
Source officiellePage 24 sur 53