CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300253_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

a accusé réception de ce courrier le 22 janvier 2023, se borne à faire état de douleurs au genou gauche et le seul élément médical qu'elle verse au dossier est un compte-rendu faisant suite à un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af383bcaf505db6962ba

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le 28 novembre 2005, le docteur [P] a réalisé, sous arthroscopie, une synovectomie et un lavage à la bétadine, suivis d'une antibiothérapie pendant 3 mois.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdb07298969839b84c7bf97

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

Il a subi le 5 mai 2008 sous anesthésie générale une arthroscopie pratiquée par le Docteur [I] à la polyclinique [Établissement 1], puis le 7 mai et le 10 mai par le même médecin une ponction en raison

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201191_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Malgré les différents examens et la chirurgie d'arthroscopie du genou gauche réalisée au mois d'octobre 2013, les douleurs ont persisté, sans qu'un diagnostic ne soit posé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100509_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

F, qui présente une arthrose invalidante du genou droit, a subi, le 15 avril 2015, une arthroscopie avec méniscectomie interne et externe de ce genou pratiquée au centre hospitalier de Mâcon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91552

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

X... ensuite de cet accident qui peut être retenue est le 23 septembre 2011, en se plaçant à six mois de la chirurgie arthroscopique du 23 mars 2011. " ; Attendu qu'il résulte du complément d'expertise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca6b3c369c7f74996f10

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[G] a subi une arthroscopie du genou gauche en 2005 et du genou droit en 2007 pour soigner une arthrose fémoro-patellaire bilatérale, puis une patelloplastíe pratiquée par le docteur [O] en avril 2010.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210110

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

;il s'agit des suites de l'accident du travail survenu le 10 février 2008 et prescrivant un arrêt de travail à partir du 12 novembre 2009 pour suites post-opératoires avec rééducation, arthroscopie-épaule

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6969649dcdc6046d4772e276

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

remettre en cause la date fixée, Monsieur [O] produit un certificat médical rédigé par le Docteur [N] le l8 octobre 2024 dans lequel il est indiqué qu’en raison de l’échec du traitement médical, une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd503c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le certificat médical final mentionne « arthroscopie épaule droite débridement +AC. Capsulite rétractile, douleurs +impotence persistante ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[E] a subi un traumatisme des deux genoux dont une entorse grave du genou droit opérée à deux reprises : la première opération a eu lieu en mai 2016 et a consisté en une arthroscopie du genou droit pour

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b81b7735881a7c069d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

consultant, relève que l'intéressée souffre : - d'une hypothyroïdie compensée par un traitement substitutif, qui n'entraîne pas d'incapacité en pratique, - d'une arthrose des genoux ayant justifié une arthroscopie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839dc342d338c20d31349

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

arrêt de travail au titre de la même pathologie, en précisant « doute algodystrophie, en cours d’exploration » puis à nouveau le 7 novembre 2016 pour le même motif, en prévision également d’une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df318684

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

décembre 2020, Mme [H] a déclaré une rechute selon certificat médical initial mentionnant une “tendinite du biceps-ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ce01b5a79f7327055d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

du docteur [J], chirurgien de l'épaule et de la hanche qu'à la date du 10 février 2022, soit huit mois avant sa requête, Mme [Y] [E] 'va bien au niveau de l'épaule gauche' suite à sa réinsertion arthroscopique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9637

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

(DPCM du 22 novembre 2016) Arthroscopie de la coiffe des rotateurs à droite le 3 avril 2017. Consolidation le 3 juin 2018.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

m soit 90 kg- (180 cm-100) = 90-80 = 10) ; - Au cours des cinq dernières années, n 'avoir pas été hospitalisé(e) ou opéré(e), n 'avoir pas fait l'objet d'un geste médicochirurgical (endoscopie, arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b9db5098996d59fc51

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de la capsulite rétractile est confirmée par la production d’un certificat de prolongation du 8 mars 2022 rédigé comme suit : “capsulite rétractile compliquant les suites d’une réinsertion sous arthroscopie

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2301078_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Ces symptômes apparus en 1993, suivis d’une arthroscopie qui a révélé une chrondite rotulienne sévère, ne peuvent être regardés comme résultant d’accidents survenus en service, de maladies contractées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210436

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers traumatismes, dans un premier temps suturés aux services des urgences de l'hôpital, ayant évolué défavorablement et nécessité plusieurs arthroscopies

Source officielle

Page 24 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.