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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300253_20230414
14 avril 2023
a accusé réception de ce courrier le 22 janvier 2023, se borne à faire état de douleurs au genou gauche et le seul élément médical qu'elle verse au dossier est un compte-rendu faisant suite à un arthroscanner
Chambre 1-2
64a7af383bcaf505db6962ba
6 juillet 2023
Le 28 novembre 2005, le docteur [P] a réalisé, sous arthroscopie, une synovectomie et un lavage à la bétadine, suivis d'une antibiothérapie pendant 3 mois.
1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
Il a subi le 5 mai 2008 sous anesthésie générale une arthroscopie pratiquée par le Docteur [I] à la polyclinique [Établissement 1], puis le 7 mai et le 10 mai par le même médecin une ponction en raison
Chambre 2
DTA_2201191_20250430
30 avril 2025
Malgré les différents examens et la chirurgie d'arthroscopie du genou gauche réalisée au mois d'octobre 2013, les douleurs ont persisté, sans qu'un diagnostic ne soit posé.
3ème chambre
DTA_2100509_20231128
28 novembre 2023
F, qui présente une arthrose invalidante du genou droit, a subi, le 15 avril 2015, une arthroscopie avec méniscectomie interne et externe de ce genou pratiquée au centre hospitalier de Mâcon.
Cour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91552
13 mai 2014
X... ensuite de cet accident qui peut être retenue est le 23 septembre 2011, en se plaçant à six mois de la chirurgie arthroscopique du 23 mars 2011. " ; Attendu qu'il résulte du complément d'expertise
Pôle 1 - Chambre 2
6360ca6b3c369c7f74996f10
27 octobre 2022
[G] a subi une arthroscopie du genou gauche en 2005 et du genou droit en 2007 pour soigner une arthrose fémoro-patellaire bilatérale, puis une patelloplastíe pratiquée par le docteur [O] en avril 2010.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210110
9 février 2017
;il s'agit des suites de l'accident du travail survenu le 10 février 2008 et prescrivant un arrêt de travail à partir du 12 novembre 2009 pour suites post-opératoires avec rééducation, arthroscopie-épaule
Ctx protection sociale
6969649dcdc6046d4772e276
6 janvier 2026
remettre en cause la date fixée, Monsieur [O] produit un certificat médical rédigé par le Docteur [N] le l8 octobre 2024 dans lequel il est indiqué qu’en raison de l’échec du traitement médical, une arthroscopie
Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd503c
2 mai 2023
Le certificat médical final mentionne « arthroscopie épaule droite débridement +AC. Capsulite rétractile, douleurs +impotence persistante ».
Ch.protection sociale 4-7
69730f67cdc6046d4761afb3
22 janvier 2026
[E] a subi un traumatisme des deux genoux dont une entorse grave du genou droit opérée à deux reprises : la première opération a eu lieu en mai 2016 et a consisté en une arthroscopie du genou droit pour
CTX PROTECTION SOCIALE
661979b81b7735881a7c069d
11 avril 2024
consultant, relève que l'intéressée souffre : - d'une hypothyroïdie compensée par un traitement substitutif, qui n'entraîne pas d'incapacité en pratique, - d'une arthrose des genoux ayant justifié une arthroscopie
PS ctx protection soc 3
668839dc342d338c20d31349
3 juillet 2024
arrêt de travail au titre de la même pathologie, en précisant « doute algodystrophie, en cours d’exploration » puis à nouveau le 7 novembre 2016 pour le même motif, en prévision également d’une arthroscopie
686821694965b5d9df318684
4 juillet 2025
décembre 2020, Mme [H] a déclaré une rechute selon certificat médical initial mentionnant une “tendinite du biceps-ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie
Chambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d4
10 janvier 2025
du docteur [J], chirurgien de l'épaule et de la hanche qu'à la date du 10 février 2022, soit huit mois avant sa requête, Mme [Y] [E] 'va bien au niveau de l'épaule gauche' suite à sa réinsertion arthroscopique
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9637
3 avril 2024
(DPCM du 22 novembre 2016) Arthroscopie de la coiffe des rotateurs à droite le 3 avril 2017. Consolidation le 3 juin 2018.
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
m soit 90 kg- (180 cm-100) = 90-80 = 10) ; - Au cours des cinq dernières années, n 'avoir pas été hospitalisé(e) ou opéré(e), n 'avoir pas fait l'objet d'un geste médicochirurgical (endoscopie, arthroscopie
Serv. contentieux social
661581b9db5098996d59fc51
de la capsulite rétractile est confirmée par la production d’un certificat de prolongation du 8 mars 2022 rédigé comme suit : “capsulite rétractile compliquant les suites d’une réinsertion sous arthroscopie
R222-13 (JU 1)
DTA_2301078_20251229
29 décembre 2025
Ces symptômes apparus en 1993, suivis d’une arthroscopie qui a révélé une chrondite rotulienne sévère, ne peuvent être regardés comme résultant d’accidents survenus en service, de maladies contractées
ECLI:FR:CCASS:2017:C210436
8 juin 2017
rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers traumatismes, dans un premier temps suturés aux services des urgences de l'hôpital, ayant évolué défavorablement et nécessité plusieurs arthroscopies
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