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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200366

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Il est tenu de rendre au patient les radiographies que ce dernier a éventuellement pu lui montrer, l'hôpital étant le lieu privilégié d'archivage de telles pièces dans l'optique de la poursuite du traitement

Source officielle

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TA

7ème Chambre

DTA_1906843_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

en janvier 2019 et un bilan était programmé pour le 8 mars afin d'éliminer les autres causes que l'asthme ;il n'y avait pas lieu d'avancer dès lors que la courbe de poids était normale, que deux radiographies

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007740408

Admin. suprême

13 mai 1987

13 mai 1987

; Considérant qu'il résulte de l'instruction que Mlle X... était atteinte lors de son hospitalisation, d'une cervicarthrose ancienne qu'elle n'avait pas signalée au manipulateur de l'appareil de radiographie

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007901419

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

l'accident du travail du 10 mai 1985, alors qu'il résulte du rapport d'expertise du 3 août 1987 qu'antérieurement à l'accident du travail du 10 mai 1985, il existait une discopathie visible sur les radiographies

Source officielle
CC

soc

6079b1f69ba5988459c54789

Cassation

3 mars 1965

3 mars 1965

18 AOUT 1962 Y..., SON COMPAGNON CHARGE DES FONCTIONS DE CHEF D'EQUIPE, QU'IL SOUFFRAIT DE L'ESTOMAC, QU'IL AVAIT PRIS LE JOUR MEME DANS L'APRES-MIDI RENDEZ-VOUS APRES LA FIN DU TRAVAIL POUR UNE RADIOGRAPHIE

Source officielle
CC

civ1

60794b939ba5988459c436b1

Cassation

10 février 1987

10 février 1987

put que constater le décès de son client " ; Attendu qu'en retenant dans de telles conditions la responsabilité de Mme Y... au seul motif " qu'il lui est reproché d'avoir omis de procéder à la radiographie

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007869508

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

X... a été victime d'un "faux pas" dans un escalier d'un bâtiment de son administration ; que le 11 juin 1991, ressentant des douleurs au genou il a consulté son médecin traitant ; que l'examen radiographique

Source officielle
CC

soc

61372406cd580146774113ec

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

contrôle en qualité d'aide radiologue, a été licencié le 14 novembre 1996 en raison de son échec à l'examen de renouvellement du certificat d'aptitude à la manipulation des appareils de radioscopies et radiographies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300537_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Si Mme A B soutient à l'appui de sa requête que la décision du 28 aout 2023 a été prise sans attendre les résultats de l'IRM et de la radiographie alors que les douleurs sont toujours présentes et

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480188dcb0e97e90bbc7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[X] [P] présente des copies des documents suivants : - attestation du Dr [O], - prescription du Dr [Y], - échanges courriels et courriers, - radiographies réalisées par le Dr [Y], - historique des

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64437b68823e6dd0f8bf7fd0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

2023 du Dr [W] relevant des traces au niveau de la tête pouvant être des hématomes, des dermabrasions au niveau d'un genou et d'une épaule, des traces de strangulation au cou et prescrivant une radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210467

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

l'instruction à laquelle aurait pu se livrer la Caisse ; que, c'est ainsi que le Docteur J... relève au titre de la pathologie concernant le genou droit : « Le 7 décembre 2010, une demande de bilan radiographique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03464_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

En outre, les résultats des radiographies réalisées n'ont pas été mentionnés dans le dossier médical de la patiente et les fractures vertébrales thoraciques n'ont pas été diagnostiquées alors que la radiographie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02442_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Des radiographies de surveillance ont ainsi été effectuées, les 13 juin 2019 et 9 janvier 2020.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

Cher ont porté plaintec/M. E

ECLI:FR:CECHR:2022:442638.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

E n'avait pas fourni, à plusieurs reprises, des radiographies en réponse aux demandes qui lui avaient été adressées dans le cadre de l'analyse de son activité par le service du contrôle médical du Cher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2206529_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

blessures telles que saignement du nez, cassure d'une dent et une douleur intense au niveau de son poignet gauche, et a consulté son médecin traitant pour ses blessures ; -elle a effectué une radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210467

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

- Avez-vous au cours des 10 dernières années subies des radiographies, des électrocardiogrammes, un scanner, I.R.M., des examens de laboratoire ?

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01548_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

du 16 juin 2021, il résulte de l'instruction que ce certificat mentionne que le praticien a évalué les séquelles de l'infirmité en se plaçant au 16 juin 2021 en s'appuyant notamment sur un bilan radiographique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105003_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

A la suite d'une chute survenue le 4 novembre 2020, A C, âgé de 9 ans, a été conduit par ses parents au dispensaire de Dzaoudzi, avant d'être orienté vers le CHM où un examen radiographique a mis en évidence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402292_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

soutient que : - elle a été admise le 8 février 2023 aux urgences du centre hospitalier de Falaise pour une douleur à la cheville droite à la suite d'une chute à son domicile ; - les examens radiographiques

Source officielle