et réception sur le coude droit et l'épaule droite, dans un magasin en glissant.

Ayant déposé 22,87 heures sur son CET, il lui restait 20,53 heures (2,64 jours) qui lui ont été payés dans le cadre de son solde de tout compte.

destinés à mettre hors d'eau des locaux pris à bail (ateliers, sous-sol).

de sa hauteur en glissant sur le sol lavé avec du produit vaisselle et alors qu'il ne portait pas de chaussures de sécurité.

sur du raisin présent sur le sol.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

De son côté, M.[G] a indiqué le 25 janvier 2016 dans le questionnaire adressé par la CPAM qu'il avait glissé sur le sol où se trouve l'huile tandis qu'il portait une pièce lourde d'une machine.

coupées par son propriétaire mais laissées sur l'arbre et par terre.

. ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, prononcé par le président en son audience publique du deux juillet deux mille vingt, et signé par lui et Mme Martinel, conseiller doyen

Y... et son assureur, les Mutuelles régionales d'assurances, en réparation de son préjudice, en présence de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde ; Attendu que M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu la loi du 28 Pluviose an VIII ; Attendu que l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... et son

La description de la scène établit bien que c'est Monsieur [Z], compte tenu de sa vitesse et de la perte de contrôle de son engin, qui a glissé sous le bus, emporté par son élan.

Le 9 novembre 2009, l'OPH a déclaré un sinistre à son assureur dommages-ouvrage, la SMABTP, consistant en des infiltrations d'eau en sous-sol et des réserves non levées.

Le 6 octobre 2017, Mme H a chuté dans un parking sous-terrain sur la commune de Dinard, en glissant sur un liquide visqueux et gras à proximité de l'horodateur.

des sols dans le Centre Commercial [Etablissement 1] Donner son avis sur la ou les causes de ce désordre ; Décrire les travaux de nature à faire cesser ledit désordre et à remettre l'ouvrage en l'état

[M] réplique que, le jour des faits, lors de sa ronde habituelle, il glissait dans les escaliers en se rendant au sous-sol du bâtiment situé [Adresse 4] à [Localité 10] et tombait sur le dos ; qu'il est

Ligne d’implantation / Sur les terrains faisant l’objet d’une ligne d’implantation figurant aux documents graphiques du règlement, le nu général de la façade principale des constructions ainsi que les sous-sols

Le 5 janvier 2017 à 9h45, alors qu'elle se rendait à son travail, Mme B a perdu le contrôle de son véhicule dans le virage de la rue du Marquisat à Marcq-en-Baroeul en glissant sur une plaque de verglas