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32 882 résultats pour « suivi des commandes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

635237cc8c924eadffcc4b24

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En outre, nous sommes au regret de constater que le suivi des commandes dont l'objectif est de maximiser le chiffre d'affaires trimestriel n'a pas été réalisé, comme en témoigne la commande 173912 - Cogemad

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c787d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

, cadrage, entretiens annuels), et assurer le suivi commercial (renégocier le contrat, traiter les suivis de commandes).

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

635236b58c924eadffcc47a2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

commerciales en précisant notamment': «'accueil téléphonique, calcul de prix de revient (costing) pour remise aux commerciaux, confirmation des offres de prix par écrit aux clients, ['], traitement et suivi

Source officielle
CA

17e chambre

63bfb3a45e2fbe7c90043ae1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

valider par son hiérarchique, - Relancer les prospects et clients et faire des CR des entretiens téléphoniques et visites dans la base de données, - Réaliser des visites de chantiers et assurer le suivi

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f361a942a604f5e938a0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- Déclarer l'arrêt à intervenir commun et opposable au CGEA.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725016cdc6046d474e8d34

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et le mois de février 2023, Monsieur [T] a constaté que Mme [B] a refusé de se conformer à ses consignes de travail et aux procédures internes et s'est exonérée de mettre à jour le logiciel pour le suivi

Source officielle
CA

9e Chambre C

6031fa53925cec32b32b9e43

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

18 septembre 2011, Madame Yasmina X... épouse Y... reprochait à son employeur d'avoir présenté cette fiche de poste au médecin du travail avant même qu'elle n'en ait eu connaissance, déplorait ses conditions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb74ad838522530346edc3

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Il souligne que le contrat a été exécuté tel un contrat d'agence commerciale, la société Isoplus assurant directement auprès des clients italiens le suivi des commandes par ses soins, et lui adressant

Source officielle
CA

3ème chambre A

65aa26a9a34ad10008581a4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il s'ensuit que ces conditions générales doivent être déclarées opposables à la société AIIP.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af69fcb6c6260008b53176

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Dans ces conditions, il ne peut être soutenu que l'adresse de la société serait une simple adresse de domiciliation.

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233a9

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

En l'occurrence, il ressort des éléments de la cause que le dernier marché a donné lieu à des bons de commande de 508 000 francs en 1989, 1 120 000 francs en 1990.

Source officielle
CC

comm

613721b5cd580146773f65fa

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

d'agent commercial, fait la loi des parties ; que la cour d'appel n'a pu, sans priver de nouveau sa discussion de base légale au regard de l'article 1134 précité, négliger de rechercher si le défaut du suivi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01072

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

X... a suivi de peu des commandes émanant des donneurs d'ordre ; que par ailleurs le caractère cyclique de l'activité de Sodalis ressort du graphique versé aux débats ¿ dont les indications ne sont pas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00356

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

n'avait pas encore été constituée), depuis sa boîte professionnelle vers une boîte personnelle portant, pour certains sur "divers actes commerciaux tels que une répartition de tâches mandat RDC 2014, suivi

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f3012

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

X... résulte des constatations de l'arrêt attaqué qui a relevé que, le 2 octobre 1985, un avertissement lui avait été donné pour non suivi dans les commandes et dans les stocks, ayant entraîné une rupture

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02005

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

rechercher quel travail effectuait réellement celle ci, a violé le texte précité ; 2°/ que les fonctions d'assistante commerciale telles que décrites dans la fiche de poste qui consistent à assurer le suivi

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2110528_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

sont communicables ; - sous réserve d'occulter les noms et prénoms des personnes contacts, conformément à l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le tableau de suivi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300986

Cassation

15 octobre 2008

15 octobre 2008

stocker et importer des produits sous la marque "Terdis" notamment par le biais d'intermédiaires, agents commerciaux, et à fournir sur le territoire national des prestations de services de gestion et de suivi

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d8c6

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

IMR a produit aux débats des éléments objectifs attestant la réalité des difficultés économiques qu'elle avait rencontrées depuis le mois de janvier 1995 ; que le nombre des analyses s'était effondré, suivi

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd31c3411ff3451e3cf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2022 à Monsieur [P] pour la somme de 11 376,80 €, correspondant principalement à la somme de 7 000 € de dépôt de garantie et celle de 4 200 € au titre du loyer de mars 2022 dû, suivi d’un deuxième commandement

Source officielle