Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique ; - et les observations de Me Balnus, représentant M. B.

Parisien, premier conseiller, Mme Achour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, P. PARISIEN Le président, P.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, -et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique.

Aymard, -les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuinin représentant Mme F et autres, et celles de Me Poulard représentant la métropole Aix-Marseille-Provence

A, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, -les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, -puis les observations de Me Schmidt, représentant la commune de Pertuis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2024 et un mémoire enregistré le 6 mai 2024, Mme B C A, représentée par Me Achou, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 14 mars

Baccati, premier conseiller, Mme Achour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. Le rapporteur, J. BACCATI Le président, P.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 17 juin 2021 et le 22 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Achou-Lepage, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 69 Novembre 2004 Achour

A, représenté par Me Achou-Lepage, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 28 février 2019 ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire

Par des mémoires en défense enregistrés le 21 juin 2021, le 21 juin 2022 et le 7 septembre 2022, la société Les Sirènes, représentée par Me Achou-Lepage, conclut, dans le dernier état de ses écritures,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile X..., demeurant Ferme de Bayencourt à Acheux Bayencourt (Somme

In the case of Achour v. France, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Chamber composed of:   Mr   C.L. Rozakis , President ,   Mr   J.-P.

commencement de preuve par écrit, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir relevé que les négociations entre les parties avaient achoppé

Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : 19/00691 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Slim BEN ACHOUR

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentées par Maître Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2020, M D, représenté par Me Achour, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif C du 2 octobre

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2022, la commune de Saint-Emilion, représentée par Me Achou-Lepage, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante