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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400593_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
les paysages urbains et ruraux identitaires de Varetz », le PADD rappelle qu’un réseau hydrographique dense est présent sur la commune et que l’ensemble des cours d’eau sont liés à la Vézère qu’il s’agira
Source officielle2ème chambre
DTA_2400827_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
les paysages urbains et ruraux identitaires de Varetz », le PADD rappelle qu’un réseau hydrographique dense est présent sur la commune et que l’ensemble des cours d’eau sont liés à la Vézère qu’il s’agira
Source officielle2ème chambre
DTA_2401315_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
travaux usuels et de gestion courante des constructions et installations existantes à condition de ne pas augmenter l'emprise au sol des bâtiments, et de ne pas aggraver les risques et leurs effets, il s'agira
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02315_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Je respecterai une parfaite neutralité pendant mon service et j'agirai toujours et partout avec la plus grande honnêteté.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC000514204
2 septembre 2004
2 septembre 2004
La Cour observe que dans l’examen au fond de la requête, il s’agira d’établir s’il existe un risque réel pour le requérant d’être soumis à des traitements contraires à l’article 3 de la Convention s’il
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1015DEC001185485
15 octobre 1987
15 octobre 1987
Il s'agira d'un intérêt pertinent, eu égard à la fonction du registre foncier comme instrument de la publicité
Source officielleChambre Sociale
630daaab1dec594f134a2d2c
25 août 2022
25 août 2022
elle aura en charge l'optimisation de la gestion des stocks du service SOL....Concernant son aménagement, le CHSCT est favorable à réduire la cafétéria pour aménager un bureau (10 m2 par espace).Il s'agira
Source officielleChambre 1 A
6350e48a42150aadff23da89
19 octobre 2022
19 octobre 2022
euros net vendeur, et en pièce E2 un rapport complémentaire de HRD Immobilier précisant que sur les 22 visites, seuls 2 acquéreurs potentiels ont formulé une offre d'achat et que dans les deux cas il s'agira
Source officielle3ème chambre A
635236c78c924eadffcc47e3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
créances dont la plus ancienne date de 2014 et alors que l'état de cessation des paiements était caractérisé depuis le mois de mai 2017 par suite d'une prise d'inscription par la caisse de retraite Agira
Source officielleChambre 1-2
69cf700acdc6046d47f5211d
2 avril 2026
2 avril 2026
morales) ; - donner un avis sur les atteintes esthétiques avant et/ou après la consolidation, en les distinguant ; - dire s'il existe un préjudice sexuel ; dans l'affirmative préciser s'il s'agit ou s'agira
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e04fc75782d5f060c0270
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Selon la convention, « le prestataire agira sous sa responsabilité et reste libre de mettre en 'uvre les moyens qu'il juge adaptés à la mission qui lui est confiée.
Source officielle1ère Chambre
63d0d64a81a7b805de12b7e3
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[A] [M] et Mme [B] [O] ; -Dit qu'en cas d'empêchement du notaire, il sera procédé à son remplacement sur simple requête ou d'office ; -Dit que le notaire sus-désigné agira sous la surveillance du
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a04d2fa6fd0f8040597
20 avril 2023
20 avril 2023
Airlines, la créance de 200 euros à titre de rappel de prime de salissure pour les mois d'octobre et novembre 2010, -condamné in solidum la société Caire avec la société Tropic Airlines, pour laquelle il s'agira
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53ac601f08318991653
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le cas échéant, il s'agira pour la DIRECCTE d'accompagner ces SSTI dans cette phase de mise en conformité, sur une période transitoire nécessaire afin de ne pas les fragiliser et de ne pas porter préjudice
Source officielleChambre 04
66335be7c0d3e3fe99cae6e1
15 avril 2024
15 avril 2024
Ils se plaignent que l’assureur a laissé trainer l’affaire et manqué de solliciter les procès verbaux de police par tous moyens et dans les trois ans de l’accident, saisir l’AGIRA à défaut d’information
Source officielleChambre A - Commerciale
6684eabba0de54ff609f7c62
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de ce délai de trente jours, leurs différends seront soumis à un expert indépendant (dont les frais et honoraires seront partagés pour moitié par les cédants et pour moitié par le cessionnaire) qui agira
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a89ba5ae27812390de6f
10 avril 2025
10 avril 2025
Il s'agira d'adapter nos hippodromes à de nouveaux modes de consommation (') » Le premier juge, comme le premier président dans le cadre de la demande d'arrêt de l'exécution provisoire, qu'il a rejetée
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4aad207776a5907d86d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Monsieur [X] [L] et désigne pour y procéder le Docteur [D] [O] - service de neurochirurgie du CHU [8] au [Adresse 5], avec cette précision que le secret médical ne pourra pas lui être opposé lorsqu’il s’agira
Source officielleChambre 4-4
671b351c2edfb0b58c05e8b9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
renvoie la cour aux diverses pièces suivantes: - le relevé des prestations du salarié; - le contrat de travail; - des correspondances échangées entre les parties; - une description du fichier Agira
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb7375
4 avril 2024
4 avril 2024
[M] en envisageant même d'ores et déjà que le ton puisse monter dans les termes suivants': «'Je pense qu'il faudra quand même réaborder ce sujet avec lui, s'il s'énerve on agira immédiatement.
Source officiellePage 25 sur 42