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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
603696a441349e3936cd38ec
29 septembre 2015
29 septembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60361cb13cf5428079e96881
16 décembre 2015
16 décembre 2015
au barreau de PARIS, toque : C2185 substitué par Me Leslie LANDRIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE Association FOSAD [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Coralie-alexandra
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b765cdc6046d475e5e36
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jugement rendu le 10 novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : 20/02235 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre
Source officielle6ème chambre
6163eba3667415156fa41e8d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291
5 février 2014
5 février 2014
Qu'il indique avoir été reçu le 20 décembre 2007 par Monsieur Maurice Y..., père de Messieurs Laurent et Alexandre Y..., respectivement président et directeur de la SA NORKI INTERNATIONAL, lequel l'aurait
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a35198cdc6046d47135fea
7 avril 2025
7 avril 2025
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Monsieur Eric LAURENT Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience : Madame Alexandra
Source officielle12e chambre
6034a73410b8879340f0e4c9
25 octobre 2016
25 octobre 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle5ème chambre sociale PH
659e46d75537980008847268
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[L] au paiement d'une somme de 2 500 € en application des dispositions de l'article 700 du CPC ainsi qu'aux entiers dépens distraits au profit de Maître Alexandra DUGAS. » En l'état de ses dernières
Source officiellePCP JCP référé
669aaeb130bd4f0c3f6b3026
19 juillet 2024
19 juillet 2024
représentés par Maître Joan DRAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2355 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nicole COMBOT, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696aa6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] [N] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représenté et assisté par Me Béatrice OTTAVIANI, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Gaëlle ALEXANDRE
Source officielle12e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d4
12 mai 2022
12 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
Né le 15 Août 1980 à [Localité 7] (92) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Luminita PERSA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.77, et Me Alexandre
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f983834
10 avril 2025
10 avril 2025
CAJUGA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre MARCE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Lila TESSON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.N.C.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Petru Păduraru, Petru Buburuz, Vasile Petrache, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola («
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210680
11 octobre 2018
11 octobre 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Alexandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b7194b201587f74be0130
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RG : 11-19-593) suivant déclaration d'appel du 17 décembre 2019 APPELANT : [G] [F] né le 17 Juin 1972 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf5825cdc6046d47f33258
2 avril 2026
2 avril 2026
-signé par Monsieur Dominique Gilles, président et par Monsieur Alexandre DARJ, greffier, présent lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 29 novembre 2014, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db72
27 avril 2023
27 avril 2023
de nationalité Française, demeurant [Adresse 1]/ FRANCE Représentés par Me Océanne AUFFRET DE PEYRELONGUE de la SELARL AUFFRET DE PEYRELONGUE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me Alexandre
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476de
6 avril 2023
6 avril 2023
DE PERPIGNAN N° RG 22/00932 APPELANTE : Madame [W] [O] née le 29 Août 1985 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me SEBASTIAN substituant Me Alexandre
Source officielleChambre des référés
66b3c6e371e198c2b66c43c9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00494 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDC6 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officiellePage 25 sur 74