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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7954
15 avril 2025
15 avril 2025
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 mars 2025 madame Lamoine, conseiller chargé du rapport, assistée de madame Abla Amari
Source officielle1ere Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7982
15 avril 2025
15 avril 2025
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 mars 2025 madame Lamoine conseiller chargé du rapport, assistée de madame Abla Amari
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162cc2ffea1086acdbe41ac
13 novembre 2012
13 novembre 2012
le 23 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 08/06617 APPELANT Monsieur [N] [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Houria AMARI
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163a23e4e100fed5ecc2e92
30 juin 2010
30 juin 2010
, assistés de Me Claudine BOUYER FROMENTIN, avocate au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : PN471 INTIMÉES Mlle [Y] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Houria AMARI
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01173_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2024, et un mémoire, enregistré le 27 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, Mme A..., représentée par Me Amari-de-Beaufort
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102287_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
E A D, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mars 2021 par lequel la préfète du Tarn a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00121_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
C, représenté par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 septembre 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00122_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2025, Mme C, représentée par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 septembre 2024 du magistrat
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01796_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2023, Mme B A représentée par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 juin 2023 du tribunal administratif
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ba
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces conclusions sont dépourvues de toute ambiguïté sur ce que conteste Mme [V] puisque dès la fin de la première page, il est mentionné, en gras, que « (j)amais pendant cette période les parties ne se
Source officielle3ème chambre
DTA_2400795_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un jugement n°1807394 du 3 amai 2019, le tribunal administratif de Strasbourg a annulé cet arrêté et enjoint au préfet de réexaminer la situation de l’intéressé dans un délai de trois mois.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
631834990876004f131a5f31
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme Anne BARRUOL, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Christelle ROULIN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Abla AMARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64a66079bbd03a05db965322
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Septembre 1941 à [Localité 4] (ITALIE) représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 et avocat plaidant Me Marc TEMIME de la SELARL AMARIS
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303371
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6791dff11c87724b5e69d8c9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7992
15 avril 2025
15 avril 2025
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 mars 2025 madame Lamoine conseiller chargée du rapport, assistée de madame Abla Amari
Source officielle1ère Chambre civile
653a0658d0451e8318d0e953
25 octobre 2023
25 octobre 2023
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me AMARI
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe64dcdc6046d47875cb0
21 mai 2026
21 mai 2026
4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [X] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Karim AMARI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310140
11 avril 2019
11 avril 2019
. ; la condamne à payer au syndicat des copropriétaires Résidence Amamas la somme de 2 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00787_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les observations de Me Amari de Beaufort substituant Me Rudloff, représentant M.
Source officiellePage 25 sur 30