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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00498

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

Aventure, en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e97

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Y...reproche à son épouse d'être " maladivement et pathologiquement jalouse " lui prêtant à tort, des aventures, au point de lui faire des scènes de ménage en permanence, d'interroger les voisins et colporter

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308250_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2014 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00530

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

d'échapper à une saisie ; qu'il n'est pas sans intérêt de relever qu'elle ne justifie pas de l'origine des fonds qu'elle a ainsi retirés de ce compte bancaire ; qu'il ne peut également qu'être noté que « l'aventure

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241ac

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

relation sexuelle avec elle à deux reprises ; il précisait qu'en partant pour regagner son domicile, Armelle Le Y... lui avait fait du chantage, menaçant de le dénoncer à la police s'il révélait leur aventure

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424779

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

jeune femme manifestement désemparée qui circulait à pied dans la rue un soir d'hiver, empruntant plusieurs directions ; que Jacques X..., dont le dossier révèle qu'il était toujours en quête d'aventures

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01352_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Forgeois, représentant la SA Orange.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd69097fd849ae8ab30

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le personnage principal est donc contraint de vivre avec le peuple indien et a de nombreuses aventures sexuelles': pas sûr que ce soit la façon la plus appropriée pour faire oublier les échanges du mois

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00011

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... envisageait de « cesser l'aventure» précisant dans un courriel du 16 février 2010 :« Je te demanderai encore une dernière chose si elle est possible de faire coïncider la date de fin de contrat pour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

61624d61ed30a8f56173822d

Appel

21 juillet 2014

21 juillet 2014

droits audiovisuels, - dit que Monsieur [A]-[J] et la société Succession Consuelo de Saint-Exupéry sont cotitulaires de droits d'auteur sur la série de dessins animés "Le Petit Prince, nouvelles aventures

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904583_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

l'existence d'une faute de l'agglomération et l'existence d'un lien de causalité, elle est fondée à demander l'exonération de sa responsabilité en raison de l'imprudence fautive de la victime qui s'est aventurée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904585_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

l'existence d'une faute de l'agglomération et l'existence d'un lien de causalité, elle est fondée à demander l'exonération de sa responsabilité en raison de l'imprudence fautive de la victime qui s'est aventurée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904586_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

l'existence d'une faute de l'agglomération et l'existence d'un lien de causalité, elle est fondée à demander l'exonération de sa responsabilité en raison de l'imprudence fautive de la victime qui s'est aventurée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4a9e4ea48318f5afbd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le début d'une belle aventure. Et merci d'avoir fait confiance à mon enthousiasme.'»

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5ceedb07d0f8185eb5

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[B] [U] lui a dans un premier temps dévoilé ses aventures sexuelles extraconjugales - puis qu'il est allé crescendo et s'est permis de lui envoyer des messages à connotation sexuelle, des sollicitations

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca8b8594705dbfccb05

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a aménagé des infrastructures d'accueil et assure directement la gestion ainsi que la promotion de la base de loisirs du lac de [Adresse 6], du [Adresse 5], d'un pôle Sport Nature et d'un parc Aventure

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8122da9e15c5131fb53a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

attestations de témoins établissent que, lors de quatre soirées des 6, 7 et 14 octobre et 13 novembre 2024, entre 23h et minuit, un chien nommé « Olya » a été promené par son maître, sans laisse, et s’est aventuré

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6801e1a19b53b0c2f5373f63

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

professionnelle de promoteur immobilier à la tête de 5 SCCV avec des programmes de construction de maisons individuelles en cours dont il porte la responsabilité du bon fonctionnement et il n'entend plus s'aventurer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303603_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

bâtiment de l'hôtel des célibataires reçoive exécution, à savoir la sécurité publique, l'état général du bâtiment est inquiétant et présente un risque avéré pour toutes les personnes qui tentent de s'y aventurer

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

13/09/2026

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Radiations

AVONTURE, Laure, Catherine, Charline

SIREN 910244839Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Modifications diverses

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25/09/2025

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