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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6789fa5c0c7dc206c9eb7f9d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PROVENCE VINS C/ [X] [D] [O] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste MARCOUL Me Benjamin CRESPY Décision déférée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdf9cf476b3ae02585d5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [X] [S] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin
Source officiellePôle social
65bd3e3246d547e419ff080f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle social
65bd3e3646d547e419ff085d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694875
28 janvier 2016
28 janvier 2016
° 2013F00639 APPELANTS 1) Monsieur [O] [T] de nationalité française né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (MAROC) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David-Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a62
8 mars 2017
8 mars 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleService des référés
68e55b150e2901d10fa38726
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Adresse 8] [Localité 12] non représentée INTERVENANTS VOLONTAIRES Madame [P] [F] épouse [Y] [S] [Adresse 13] [Localité 15] Monsieur [X] [Y] [S] [Adresse 13] [Localité 15] représentés par Me Eric BENJAMIN
Source officielleChambre 1
69a205c8cdc6046d47f7d833
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Des échanges ont eu lieu pour que le nouveau président reprenne les engagements de caution, mais ils n'y sont pas parvenus.
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df8
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleService des référés
65b0127db98137c17478d2ee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MDRC SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 60] représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS - #E1811 DÉBATS A l’audience du 12 décembre 2023
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be1d8d0ccf000877e65a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
d'assurance ENTORIA, SAS, RCS de Nanterre n°804125391, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10596
3 mai 2018
3 mai 2018
. - en tout état de cause, la rupture de la période d'essai intervenue n'était pas justifiée, comme en atteste les mails échangés entre les parties et l'absence de toute réserve quant à ses capacités à
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePremière Chambre
67881d10c21c0e53e790b699
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier LECOMTE, avocat au barreau du Val d’Oise --==o0§0o==-- Le 25 janvier 2022, Madame [H] [B] épouse [K], née le 25 décembre 1966 à BENHASSINE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69fc1ff4cdc6046d47e0ca03
6 mai 2026
6 mai 2026
La confidentialité des échanges entre avocats ne remet pas en cause un droit à la preuve proportionné.
Source officielle1ère Chambre
69ef1f8fcdc6046d47b059f0
23 avril 2026
23 avril 2026
SOVATECH, prise en la personne de son représentant légal Inscrite au registre du commerce et des sociétés de CHALON-SUR-SAONE sour le numéro 419 778 832 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleQuatrième chambre
69acf8f9cdc6046d47e74bd5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, greffière d'audience, 2024F0[Immatriculation 1] 2/1144A/NM 14/10/2025 SAS SPANTECH SAS [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Guillaume LLORENS Avocat postulant correspondant : Me Benjamin
Source officiellechambre 1-6
6a0e426fcdc6046d475eca04
15 mai 2026
15 mai 2026
810 991 2) SAS FRANCE MEDIA EDITIONS, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS de [Localité 2] B 515 321 925 Parties défenderesses : assistées de Me Eric VIGY, Avocat (C0109) et comparant par Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed708f
19 avril 2023
19 avril 2023
du 14 Mai 2020 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/11239 APPELANTS Monsieur [A] [T] né le 04 mars 1988 à [Localité 10] (44) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin
Source officiellePage 25 sur 62