CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647413
29 avril 2025
signé le 23 septembre 2015 : 2 chariots élévateurs et 4 transpalettes un contrat n°021413176 pour le site de [Localité 6] : 2 transpalettes un contrat n°021413177 pour le site de [Localité 15] : 2 chariots
CTX PROTECTION SOCIALE
67856e57aaacbea0fe6826bd
6 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 Affaire : Association [10] contre : [6] Dossier : N° RG 20/00596 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FRK7 Décision
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101032
26 octobre 2011
la défunte, dans les limites de l'article 913 du code civil ; Attendu, d'abord, que, par motifs adoptés, après avoir constaté que Gisèle X... avait présenté les premiers symptômes de la maladie de Charcot
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000028750555
17 janvier 2014
de l'exécution de la décision du 19 décembre 2013 par laquelle le directeur du centre hospitalier du Gers a prononcé son affectation au pôle de psychiatrie adultes du centre médico-psychologique de Charcot
613720a6cd580146773ecf0e
24 novembre 1987
X..., de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de la compagnie La Concorde, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
soc
61372260cd580146773fc742
12 janvier 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin X... de Janvry, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.
663134a319f939ca6242d03b
30 avril 2024
le nombre d'heures passées avec le bras levé dans son questionnaire.
RETENTIONS
644cb52756c9f0d0f8b6f1d1
28 avril 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
669f477fb8a2ee2bca84af6c
19 juillet 2024
REFERES 1ER PP
6871f14fdf9b8685d8d0691e
11 juillet 2025
11 Juillet 2025 par Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 19 Décembre 2024, Assistée de Madame Charlotte
660e430d0740db0008fa937f
3 avril 2024
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cf78121050008662b8b
16 janvier 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odle GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
ETRANGERS
653a0719d0451e8318d0ecbf
25 octobre 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [M] [K] né le 02 Septembre 1987 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/10/2023 à 17 h 37 par courriel, par Me Charlotte
Hospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
Catherine LEROI, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Charlotte
4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008041679
11 juillet 2001
Benoît I..., demeurant 4, place de l'Eglise à Choisy-en-Brie (77320) ; Mlle Cynthia CHAPEL, demeurant La Condamine à Solignac-sur-Loire (43370) ; Mlle Sophie CHARBONNIER, demeurant ... ; Mlle Emmanuelle
ECLI:FR:CCASS:2015:C100526
15 mai 2015
Ce bref délai court à compter de la découverte du vice par l'acheteur.
Chambre Sociale
66d949a553a64f8b99a4dd34
4 juillet 2024
L'opérateur restait dans la cabine du chariot le temps de cette opération et il n'y avait pas d'opération manuelle de sa part.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2304044_20230322
22 mars 2023
en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du mur de la propriété située parcelle cadastrée AH0029, 4 rue de la Chaillou
civ3
613720cfcd580146773ee91c
23 novembre 1988
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat des époux Z..., de Me Cossa, avocat
5e chambre Pole social
6879d6002db7cac9e5eb4a03
17 juillet 2025
[I] a été une nouvelle fois victime, en ce compris l'invalidité irréversible qu'il présente à ce jour compte tenu des graves séquelles affectant son bras droit'. M.
Page 25 sur 79