concernées des différents commissariats et de la 12e section des renseignements généraux au centre de rétention de Vincennes, en tenant compte des encombrements de la circulation ce jour là et dans ce créneau

concernées des différents commissariats et de la 12e section des renseignements généraux au centre de rétention de Vincennes, en tenant compte des encombrements de la circulation ce jour là et dans ce créneau

C... démontre avoir échoué à plusieurs reprises à obtenir un rendez-vous pour pouvoir récupérer le titre de séjour qui lui a été délivré le 24 novembre 2023, notamment parce que les créneaux disponibles

soutient que : - la condition d'urgence est remplie car malgré de nombreuses tentatives aux fins de dépôt de sa demande de renouvellement de titre de séjour, il s'est heurté à l'indisponibilité des créneaux

mandat de gestion exclusif pour une activité de locations courte durée et qu’elle détient une totale disponibilité du logement tout au long de l’année, assurant que le propriétaire ne se réserve aucun créneau

l’enregistrement de sa demande, ayant notamment tenté à plusieurs reprises d’accomplir la formalité de la pré-demande sur la plateforme ANEF puis, s’étant constamment heurtée à la réponse « aucun créneau

solliciter le renouvellement de son titre de séjour, qui expire le 7 janvier 2025, qu'il est malvoyant et qu'il se trouve dans une situation précaire du fait de l'impossibilité prolongée d'obtenir un créneau

. ; 2°) d’enjoindre avant dire droit au ministre d’Etat, ministre de l’intérieur de communiquer le nombre de demandes de visas dont il est saisi, le nombre de créneaux disponibles ainsi que le nombre

constituent des éléments nouveaux justifiant la levée des mesures ordonnées par les ordonnances n°2501805 et n°2506085 : notamment des mesures mises en place depuis le 17 mars 2025, à savoir : des créneaux

; qu'il s'en déduit que le Docteur [O] lui-même convenait de la nécessité de respecter un délai de prévenance, et rassurait l'hôpital sur la possibilité selon lui d'occuper son créneau

disposition par la commune de [Localité 3] selon convention des 25 et 30 août 2021, des infrastructures et courts de tennis des Négadis de manière exclusive, et du « complexe de tennis couverts » selon des créneaux

Considérant ce qui suit : Par un courriel du 27 mars 2026, les conseillers municipaux d’opposition, au nombre de cinq, de la commune de Baccarat ont sollicité du maire le bénéfice de créneaux réguliers

mises en place ; depuis novembre 2025, 8 heures par semaine étaient prévues, et seules 2 h 50 d’accompagnement en moyenne ont été effectives ; depuis janvier 2026, l’enfant n’a bénéficié que de 9 créneaux

des démarches sont explicitement en cours auprès de Coallia pour former une demande de réexamen de la demande d'asile de sa fille mineure et ne peuvent être poursuivies que du fait de l'absence de créneaux

sanitaires, le directeur général de l'agence régionale de santé arrête le tableau de garde établissant la liste des entreprises de garde de manière à assurer, dans chaque secteur de garde et à chaque créneau

d'eux de participer à la tenue du bureau de vote de la commune lors des opérations électorales à venir du 9 juin 2024, et leur a transmis à cet effet un planning, leur demandant de choisir l'un des créneaux

l’aéroport de Lisbonne le 13 novembre 2022, qui montre que ce vol est arrivé à Lisbonne à 13h22 au lieu de 12h05, - l’Oplog d’Eurocontrol du vol EJU 7350, faisant état de l’attribution d’un nouveau créneau

localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS), tantôt par cette enseignante, tantôt par une enseignante du cours préparatoire (CP) et de cours élémentaire de niveau 1 (CE1) selon une rotation sur trois créneaux