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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec9
19 octobre 2023
19.10.2023 à : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007975009
2 juin 1997
Ramiz B..., élisant domicile chez Maître A..., 99 bld de Magenta à Paris (75010) ; M.
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815370
14 novembre 2011
Joël B, élisant domicile à la trésorerie de l'ambassade de France à Abidjan et ayant la même adresse postale, Mme Sylvia G, élisant domicile à la trésorerie de l'ambassade de France à Rabat et ayant la
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00338
11 avril 2018
, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Alexandra Mathieu Elisa
ETRANGERS
636ca6c46c7633dcd15b3eee
17 octobre 2022
MOKHTARI, greffier avons entendu : [M] [U] assisté de Me Maiana ELISSALDE, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [L] [H], interprète, qui a prêté
cr
STIA, en date du 23 mars 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Corto Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01193
7 juin 2017
_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Eliane
61372413cd58014677411ee2
3 juin 2003
Jean-Pierre Y... et de son épouse, Eliane Z...
civ2
613723bbcd5801467740d6b5
22 mars 2001
Y..., demeurant 628, terrain Elisa, 97438 Sainte-Marie, 2 / M.
Contentieux - audience publique
69b5c2f7cdc6046d47afecc7
22 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Elisa
2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f395a
23 octobre 2025
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Elisa OPPLIGER-KHAN de la
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007635262
5 avril 1993
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 juin 1992 et 19 octobre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Elisa X..., demeurant ... ; Mme X
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252e
11 juin 2015
Représentés tous deux par Me Albert COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés sur l'audience par Me Elisa COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB
soc
61372185cd580146773f473b
13 juin 1991
Camille Y..., demeurant hospice Elisa à Illkirch Graffenstaden (Bas-Rhin), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1992:104
9 octobre 1992
#Elsa De Persio contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Cadre linguistique - Avis de vacance catégorie A.#Affaire T-50/91.
REFERES 2ème Section
668d7b4253e3bdd077851d85
8 juillet 2024
Plusieurs entreprises sont intervenues sur le chantier, dont la société SILVA BAT titulaire du lot “gros-oeuvre” et la société ELISA PEINTURE titulaire du lot peinture.
Chambre civile
67ef6e1847c7caf29d4c4f09
3 avril 2025
Société [33], élisant domicile au POLE SOLIDARITE - [Adresse 2] - [Localité 12], non comparante, ni représentée, Société SGC [Localité 32] ET AMENDES, élisant domicile au [Adresse 5] - [Localité
6253ccedbd3db21cbdd91b9f
27 octobre 2014
25 mars 2014 par le Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de BRIVE la GAILLARDE qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit de Elisa
Chambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37665
25 juillet 2025
[X] [J], né le 14 Décembre 1969, actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes et ayant pour avocat Me Elisa MONNEAU, avocat au barreau de RENNES, d'une ordonnance rendue le
JLD
67ed9e32da9e15c513201d44
1 avril 2025
Me Elisa MARTINS - 131 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b2
6 juin 2011
Elle sollicite encore, si la Cour estimait cette mesure indispensable, l'audition de Camila et Elisa.
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