Codes de loi français

Article Annexe

Exemples et contre-exemples : deux tirages successifs avec ou sans remise, tableaux croisés d'effectifs, Fonctions numériques et applications L'objectif est de résoudre des problèmes mettant en œuvre des fonctions et exploitant le plus largement possible

Article Annexe

Les situations de référence concernent les activités à caractère administratif de l'organisation, toujours entendue au sens large : entreprise, association, administration publique, ONG et autres collectivités.

Article Annexe I (suite)

Le nombre de thèmes et leurs périmètres ont été volontairement limités, afin de laisser une large place à l'analyse de situations réelles et à la réflexion.

Article Annexe

Un bilan des résultats du suivi de la qualité est effectué et fait l'objet d'une diffusion large sous diverses formes, de telle sorte que ces informations soient aisément disponibles.

Article Annexe 1

La forme et le contenu de l'information comptable de synthèse Les états financiers ou documents de synthèse constituent la principale source d'information comptable destinée à un large éventail d'utilisateurs. - Le bilan et sa structure 3.3.

Article Annexe

Il est donc recommandé : - de donner une large priorité à la démarche créative qui sera sollicitée au plan de la réflexion comme à celui de l'action ; - de remettre en cause l'exploitation des champs connus pour l'élargir en fonction de nouveaux éclairages

Article Annexe 2

Cet enseignement exploite largement l'observation et l'analyse de situations réelles ou simulées. Cette étude ne peut pas se limiter au modèle émetteur - récepteur ou transitif, qui présente une vue mécaniste du processus de transmission.

Article Annexe I

Établissement du dispositif hydraulique depuis les engins A partir de chaque voie engins ou échelle est prévu un accès à toutes les issues des bâtiments comportant un réservoir aérien de liquide inflammable par un chemin stabilisé de 1,80 mètres de large

Article Annexe I

Cette surface est au minimum un rectangle de 3 mètres de large et de 4 mètres de longueur ; - aire de distribution : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution

Article Annexe II b

Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant une part aussi large que possible des capacités mentionnées dans le programme de terminale professionnelle.

Article Annexe

Son champ de compétence est cependant plus large que celui de l'ancienne Agence du médicament puisqu'il s'étend à l'ensemble des produits à finalité sanitaire destinés à l'homme, y compris les produits à finalité cosmétique.

Article Annexe IIc

Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant une part aussi large que possible des capacités mentionnées dans le programme de terminale professionnelle.

Article Annexe

L'assurance de la qualité est un large concept qui couvre tout ce qui peut, individuellement ou collectivement, influencer la qualité d'un produit.

LEGIARTI000032885943

L'existence d'un régime d'assurance maladie obligatoire à couverture large et d'une offre adaptée de professionnels délivrant des soins de qualité est un déterminant majeur de l'accès aux soins pour l'ensemble des assurés.

LEGIARTI000034774236

Elle veille à illustrer toutes les formes d'expression de la musique vivante en ouvrant largement ses programmes aux retransmissions de spectacles publics présentés en France. 3° Variétés Article 30 Dans ses programmes de variétés pris dans leur ensemble

Article Annexe I

Les voies de circulation sont suffisamment larges afin de permettre une manœuvre aisée de tous les véhicules autorisés.

Article Annexe I

Rétention des aires de réception, de lavage des contenants et d'entreposage des déchets et des produits Le sol des aires et des locaux de réception, d'entreposage et, plus largement, de lavage des contenants (citernes, fûts, grands récipients pour vrac

Article Avenant n° 3

Les partenaires conventionnels s'entendent pour diffuser largement les constats réalisés par l'observatoire national. 3.1.

LEGIARTI000046935294

Le domaine des examens de génétique est large. Ces bonnes pratiques concernent la génétique constitutionnelle du fait de la notion intrinsèque de retentissement familial et exclut la génétique somatique.