CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

590 résultats pour « Filippini »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14bb

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Denis LEDAIN, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Michel FILIPPI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES : SARL LES PITCHOUNES En cours de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00221_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Filippi, représentant l'association Comité de défense de Mougins - Les Campelières, et celles de Me Grech, représentant la commune de Mougins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8671f

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

ARRET N° du 10 DECEMBRE 2002 R.G : 00/00901 C-BR 00/543 08 août 2000 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD C/ BARONNIE FILIPPI S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86720

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

ARRET N° du 10 DECEMBRE 2002 R.G : 00/00901 C-BR 00/543 08 août 2000 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD C/ BARONNIE FILIPPI S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e477

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Société STEB Prise en la personne de son représentant légal en exercice R.N 193 Z.I BASTIA 20600 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e9

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

son représentant légal en exercice 1 Route de la Corniche MIOMO 20200 SANTA MARIA DI LOTA représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Jean FILIPPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e840

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Gisèle FILIPPI-TAFANELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Hortense Marie Laetitia B... épouse X...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309632_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Sunglass Hut France, représentée par Me Filippi, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0622JUD004722199

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

rappelé ce qui suit   : «   l'article 6 § 1 de la Convention exige que les tribunaux soient indépendants non seulement de l'exécutif et des parties, mais également du législateur   » ( Filippini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f768

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 17 Septembre 1945 à CHATEL (74390) ... 20200 BASTIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203436_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

requête et un mémoire, enregistrés le 11 juillet 2022 et le 26 février 2024, la société Top of the Cap Limited, immatriculée aux Etats-Unis d’Amérique dans l’Etat du Delaware et représentée par Me Filippi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

1962 Rome Gino CRISANTI 30/12/1945 Montopoli di Sabina Maurizio NARDINI 06/11/1946 Rome     Aldo Valentino CHIZZONITI 15/01/1953 Aprilia Tomasso DE FELICE 19/11/1955 Civitavecchia Emilio DE FILIPPIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0126DEC005574409

Admin. suprême

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Ils sont représentés devant la Cour par M e Claudio De Filippi, avocat à Milan. Les circonstances de l’espèce 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ee

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

née le 21 Juin 1949 à BIGUGLIA (20620) ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd2

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

suivant déclaration d'appel du 20 Avril 2005 APPELANT : Monsieur Luc X... ... 38510 SABLONNIERES représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Laure SEMPE-FILIPPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e624

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle C... épouse D... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904be

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

Dans son rapport, l'expert Monsieur G...détermine que la cause unique du déferlement des eaux sur la maison FILLIPI est imputable aux travaux de remblai du lit du ruisseau et surtout au remblai de la rive

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c3766d1156dbbece4c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Isabelle FILIPETTI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eae43b00e05d4fac781

Appel

11 août 2022

11 août 2022

rendu par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANTE : Madame [E] [K] née le 18 février 1956 à [Localité 5] (95) [Adresse 7] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Richard FILIPIAK

Source officielle

Page 25 sur 30

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC168 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FILIPPINI, Rénata

SIREN 943303966Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FILIPPINI & ASSOCIES ARCHITECTES

SIREN 979300894Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/05/2026

Voir →

Créations

FILIPPINI, Olivier, Jean, Pierre, Claude

SIREN 103408217Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL Mathias FILIPPINI

SIREN 915150197Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

FILIPPINI, Stéphane

SIREN 421473422Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

27/01/2026

Voir →