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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Jean-Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits-Saint-Georges, Mme Florence CHEVIGNY, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Hélène BIGLIETTO épouse ANGELONE, née en 1949 et résidant à Marsannay &#
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c9
22 août 2024
22 août 2024
Vincent DUBOIS , avocat au barreau de PARIS, toque : K0049 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 20 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
Source officielleCabinet D
652b814d841f228318bb6296
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'article 16 précise que le commissionnaire en douane peut agir en son nom propre ou comme mandataire du propriétaire des marchandises.
Source officielleService des référés
6581ee073ea7c8c112520ebe
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DEMANDEURS Monsieur [D] [I] [Adresse 13] [Localité 7] Monsieur [C] [I] [Adresse 10] [Localité 8] représentés par Maître Florent BERDEAUX, avocat postulant inscrit au barreau de PARIS - #E1515, et par
Source officielleChambre Sociale
6347ac0629ffd2adfff4f22d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERE : Madame MERSON GREDLER lors du délibéré : Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Mme Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc1de5aa0323224d9e2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 29 juillet 2016, le supermarché Leader price a subi une coupure d'électricité entraînant l'arrêt des équipements frigorifiques et la perte des marchandises entreposées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca28d1c8c4b77eec00dace
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0240 assistée de Me Didier BARAULT, avocat au barreau de MARSEILLE, substituant Me Florent
Source officielle2e chambre sociale
659f97853328fa00087a25e4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda6846254004b167ed365f
4 juillet 2019
4 juillet 2019
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de TOURS sous le numéro 512 413 816 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 4-2
63660aedbb0cef7f7427916d
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6061d97f2f687d912c4
30 novembre 2010
30 novembre 2010
et toute catégorie de marchandises négociées par les bourses de commerce tant en France qu'à l'étranger.
Source officielleChambre 4-2
66921886f3a19d0db6b7117d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
général : N° RG 18/06679 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5MVK Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mars 2018 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 18/00035 APPELANTE SAS CARREFOUR MARCHANDISES
Source officielle6e chambre
6036af456fbe93504fe326ea
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Localité 2] Comparante en la personne de Mme [B] [W], juriste droit social et relations sociales, en vertu d'un pouvoir de Mme Véronique MOTTE, président, en date du 25 mai 2015 Assistée de Me Florence
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e79
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd988dbd2cc3e7917022e78
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
Source officielleTrib. de Commerce
69e2018dcdc6046d478ddcda
15 avril 2026
15 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 26 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 11 février 2026 à laquelle siégeait : - Madame Florence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00393
27 février 2013
27 février 2013
Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'avoir débouté les SARL X...Paris et SA X...de leurs demandes tendant à voir dire que les contrats de travail de Mme Isabelle Y..., Mme Florence Z..., Mme Nicole
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00067_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le 21 septembre 2018 vers 11 heures 30, Mme C a chuté en marchant sur le trottoir de la rue Jules Verne à Savigny-sur-Orge, à proximité de la maison de quartier " Eole ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64437bb3823e6dd0f8bf8092
21 avril 2023
21 avril 2023
DUBOIS-STEVANT, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence
Source officiellePage 25 sur 52