EVERIAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hélène TOURNIAIRE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Septembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 octobre 2022 Date de mise à disposition : 03 janvier 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène

ACTION AUTOMOBILE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hélène LAUDIC-BARON

MEYER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me Hélène NICOLAS et M.

BUREAU TECHNIQUE AMIANTE SUD OUEST INFIRMATION Grosse délivrée le 22 4 22 à Me Hélène CAPELA Me Benjamin DE SCORBIAC REPUBLIQUE

[L] [S], appelant, assisté de Me Hélène NICOLAS, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

GREFFIER : Mme Hélène PETRO, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Réputée contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour

DOSSIER N° RG 25/00161 N° Portalis DB2P-W-B7J-EX5D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 7 OCTOBRE 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène BIGOT

DOSSIER N° RG 25/00339 N° Portalis DB2P-W-B7J-E3WJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 13 JANVIER 2026 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène

LISEPACK représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hélène TOURNIAIRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2100 * * * * * * Date de clôture

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

BL TRANS-EXPRESS [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Marie-hélène SCHLOSSER, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [F] [G] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Julie MAILLARD

Après échange entre les parties, un accord amiable était trouvé et un protocole d'accord a été signé entre les parties en date du 4 novembre 2019 aux termes duquel M.

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES quai François Mitterrand 44921 NANTES CEDEX 9 09/01/2025 4ème chambre Affaire N° RG 22/02718 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LT55 DEMANDEUR : Mme [Z] [X] Rep/assistant : Me Hélène

domicilié [Adresse 5] Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 29 juillet 2025 devant Madame Hélène

[B] c/ [N], [N] MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/02099 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWLD Grosse délivrée à Me CHAHOUAR-BORGNA Cyril Copie délivrée à Me ARNULF Hélène

Grosse délivrée à Maître Hélène BERLINER de la SCP D’AVOCATS BERLINER-DUTERTRE , Maître Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDEUR

Septembre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 octobre 2024 Date de mise à disposition : 28 janvier 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène

société immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro B 494 812 035, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Hélène