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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
Il avait mal: des douleurs immenses, insupportables. (...) Il n'avait plus de voix. (...) Il passait la nuit avec des douleurs insupportables.
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
Les douleurs sont nocturnes et diurnes, insomniantes. Le périmètre de marche est altéré après une augmentation des douleurs.
1ère chambre
DTA_2102010_20240116
16 janvier 2024
Dans la mesure où, notamment, le jeune patient ne présentait pas de fièvre, d'hyperleucocytose ou de syndrome inflammatoire, et que la douleur augmentait et se diffusait vers le testicule, le docteur I
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007730454
3 avril 1987
F, compte tenu du partage de responsabilité, constituent une demande nouvelle qui n'est pas recevable, excédant la somme de 6 000 F ; Mais considérant qu'il résulte du rapport d'expertise que ni la douleur
5e Chambre
62c7cb6ecb8dca058e3e811d
7 juillet 2022
Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.
5ème Chambre
DTA_2105770_20231003
3 octobre 2023
B A, représenté par la SCP Jegu et associés, avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02530_20240326
26 mars 2024
Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - les observations de Me François Jegu, représentant M.
2ème chambre
DTA_2122020_20230403
3 avril 2023
Devant la persistance des douleurs, M.
DTA_2120212_20230403
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d818121050008662bc3
Ils ont retenu également des céphalées et une douleur à l'épaule droite, amplifiée lors de la mobilisation, de même qu'ils ont retenu que M.
4ème Chambre
DTA_2109342_20240125
25 janvier 2024
écritures : 1°) prononcer un non-lieu à statuer à l'égard des décisions par lesquelles l'Agence de services et de paiement (ASP) a satisfait en cours d'instance aux demandes d'aide à l'embauche pour 232 jeunes
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ee
16 avril 2015
Y...est plus présent pour son fils aîné et a tendance à laisser sa fille, trop jeune selon lui pour l'accompagner, qu'elle est donc mieux à même d'assurer le bien-être de sa fille, qu'elle regrette que
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1963:1218DEC000148862
18 décembre 1963
En outre, elle aurait non seulement négligé de le consulter avant de faire subir une opération chirurgicale au jeune garçon, mais passé outre à son opposition catégorique.
cr
6079a8b29ba5988459c4ea00
28 octobre 1971
AUPRES DE LA DAME Y... ; QUE CELLE-CI AYANT ACCOUCHE A 23 HEURES 30, LE MEDECIN A AUSSITOT PROCEDE A LA DELIVRANCE ARTIFICIELLE ET A ENSUITE PRATIQUE UN TRAITEMENT DE L'ETAT DE CHOC ; QUE LA JEUNE
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2519091_20251118
18 novembre 2025
C..., ressortissant palestinien né le 29 décembre 1993, père du jeune A...
DTA_2008397_20230502
2 mai 2023
Il a ainsi fait état d'une gifle donnée A sa fille à l'un de ces enfants, ainsi que d'un ensemble de comportements insécurisants tels que " voler les chaussons des enfants et prendre leurs doudous pour
Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET
6253cd09bd3db21cbdd92172
18 mars 2015
Elle a présenté dans les semaines qui ont suivi des douleurs dans la région des membres inférieurs et au genou gauche, s'aggravant en 1997 et persistantes à ce jour.
3ème Chambre Commerciale
64364d6e29c3df04f589a623
11 avril 2023
[T] se plaint de douleurs dorso lombaires depuis plusieurs années. La chronologie médicale de M.
3ème chambre
DTA_2300891_20250626
26 juin 2025
A s'est vue confier de son côté la jeune B, née en 2010, au cours de l'année 2015. Lors de l'évaluation sociale de M.
Juge des référés
DCA_25NT02006_20250925
25 septembre 2025
contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le recours formé contre des décisions des autorités consulaires françaises à Conakry (Guinée) refusant de délivrer à Mme G... et aux jeunes
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