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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 4

615e0e31c25a97f0381f5337

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Il avait mal: des douleurs immenses, insupportables. (...) Il n'avait plus de voix. (...) Il passait la nuit avec des douleurs insupportables.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a6379205591

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Les douleurs sont nocturnes et diurnes, insomniantes. Le périmètre de marche est altéré après une augmentation des douleurs.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102010_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Dans la mesure où, notamment, le jeune patient ne présentait pas de fièvre, d'hyperleucocytose ou de syndrome inflammatoire, et que la douleur augmentait et se diffusait vers le testicule, le docteur I

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007730454

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

F, compte tenu du partage de responsabilité, constituent une demande nouvelle qui n'est pas recevable, excédant la somme de 6 000 F ; Mais considérant qu'il résulte du rapport d'expertise que ni la douleur

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e811d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105770_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B A, représenté par la SCP Jegu et associés, avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02530_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - les observations de Me François Jegu, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2122020_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Devant la persistance des douleurs, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2120212_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Devant la persistance des douleurs, M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d818121050008662bc3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ils ont retenu également des céphalées et une douleur à l'épaule droite, amplifiée lors de la mobilisation, de même qu'ils ont retenu que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109342_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

écritures : 1°) prononcer un non-lieu à statuer à l'égard des décisions par lesquelles l'Agence de services et de paiement (ASP) a satisfait en cours d'instance aux demandes d'aide à l'embauche pour 232 jeunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ee

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Y...est plus présent pour son fils aîné et a tendance à laisser sa fille, trop jeune selon lui pour l'accompagner, qu'elle est donc mieux à même d'assurer le bien-être de sa fille, qu'elle regrette que

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1963:1218DEC000148862

Admin. suprême

18 décembre 1963

18 décembre 1963

En outre, elle aurait non seulement négligé de le consulter avant de faire subir une opération chirurgicale au jeune garçon, mais passé outre à son opposition catégorique.

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea00

Cassation

28 octobre 1971

28 octobre 1971

AUPRES DE LA DAME Y... ; QUE CELLE-CI AYANT ACCOUCHE A 23 HEURES 30, LE MEDECIN A AUSSITOT PROCEDE A LA DELIVRANCE ARTIFICIELLE ET A ENSUITE PRATIQUE UN TRAITEMENT DE L'ETAT DE CHOC ; QUE LA JEUNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519091_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

C..., ressortissant palestinien né le 29 décembre 1993, père du jeune A...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008397_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il a ainsi fait état d'une gifle donnée A sa fille à l'un de ces enfants, ainsi que d'un ensemble de comportements insécurisants tels que " voler les chaussons des enfants et prendre leurs doudous pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET

6253cd09bd3db21cbdd92172

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

Elle a présenté dans les semaines qui ont suivi des douleurs dans la région des membres inférieurs et au genou gauche, s'aggravant en 1997 et persistantes à ce jour.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a623

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[T] se plaint de douleurs dorso lombaires depuis plusieurs années. La chronologie médicale de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300891_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A s'est vue confier de son côté la jeune B, née en 2010, au cours de l'année 2015. Lors de l'évaluation sociale de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02006_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le recours formé contre des décisions des autorités consulaires françaises à Conakry (Guinée) refusant de délivrer à Mme G... et aux jeunes

Source officielle

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