HIS JOHANN ASSISTES DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.

- AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 009292 ORDONNANCE DE REFERE DU 27/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté de Madame Johanne

Adresse 6] [Localité 4] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 8] non comparant, représenté par Me Delphine BOSSARD-BREGEON, avocat au barreau de TOURS, substituée par Me Johan

24/00058 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GIGY MINUTE N°25/00238 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 17 Juillet 2025 DEMANDEUR : Monsieur [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, représenté par Me Johann

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122001864 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE le 12 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [N] [P], représentant : Me Johan

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE RG n° 15/00572 APPELANT Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] représenté par Me Johanne

greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - Monsieur Merzouk X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Madame Bouchra X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Représentés par Maître Johan

APPELANTE Madame Florise X... ... ... 97139 LES ABYMES Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Johanne

Bernhard Y..., demeurant Raefeldstrasse 8, Munster 48149 (Allemagne), 3 / de Mme Johanne D... B..., demeurant Ottersbekallee 19, Hambourg 20255 (Allemagne), défendeurs à la cassation ; M.

Johannes X..., demeurant ... à la Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire), Saint-Pierre-des-Corps, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 27 Avril 2023 par mise à disposition au greffe

Jugement rendu le 24 Février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : E N° RG : 19/00774 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johann

FLOA [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Madame [O] [L] NÉE [S] née le [Date naissance

Sorinel NIŢU against Romania and 3 other applications (see list appended) The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 29   September 2015 as a Committee composed of:   Johannes

DÉCISION Requête n o 68820/13 Nicolae MISCHIE contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 29 septembre 2015 en un comité composé de   :   Johannes

Johannes, - Y...

Johannes Wilhelmus Y..., homme d'affaires investissant des sommes considérables dans un pays étranger dont il ne maîtrisait pas la langue, a su se faire assister d'un interprète quand il l'a estimé nécessaire

Tamara DAZZI Greffier : Floriane SIGNORET, DEMANDEUR : Monsieur [G], [E] [B] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Johan

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des

APPELANT Monsieur [O] [L] né le 05 Novembre 2002 à [Localité 6], de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis