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31 620 résultats pour « Laure était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

688c4db429d40d57a3e551c7

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 17 Mai 2021, enregistrée sous le n° 18/00604 Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f80d51cf40727a0043bcc7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SNC KARA II AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laure SAGET de la SELEURL LAURE SAGET - #R0197 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, Assistée de Christian GUINAND, Cadre-Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

67f958e60ea89248182a37d7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] [G] Numéro de minute: 25/00382 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 10 Avril 2025 Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assistée de Laurie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f6025a1c1a56b8e1651f6d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Demande en paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2024F00098 rendue par le Tribunal de Commerce de MELUN le 16 Décembre 2024 Appelantes : Madame [P] [J], représentée par Me Laure

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65a784d88121050008662efe

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [U] [Y] Représenté par Me Anne-Laure

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65b16402b9f94e984650d66b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FAURE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A979 DEFENDERESSE SCCV ANATOLE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Anne-laure

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65c3d94ec432ce7d11a6cac6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

social est sis [Adresse 1] représenté par Me Catherine HENNEQUIN, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0483 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 11 décembre 2023, Nous, Marie-Laure

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0ae41137cbf9f96abc

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[V] Numéro de minute: 23/01002 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 18 Décembre 2023 Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assisté(e) de Laurie

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0de41137cbf9f96b05

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : E0372 MINUTE : 23/01003 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assisté de Laurie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a113b25cdc6046d47a6a5c8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Localité 2] Chambre 1-5 N° RG 23/10057 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWNR Ordonnance n° 2026/M59 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [M] [B] épouse [X] Représentant : Me Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Laure Xc/Luc Y

6253c9c4bd3db21cbdd892ef

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- cp ARRÊT DU : 05 SEPTEMBRE 2006 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président) No de rôle : 04/02967 Laure X...

Source officielle
CC

civ1

61372476cd58014677415b68

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Georges Y..., Mme Isabelle Z..., Mme Laure Y... et M. Paul Y... à payer à Mme France X... la somme de 2 000 euros ; rejette la demande formée par M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60774

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[O] et autres Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Mary-Laure Gastaud Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance : 60774 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60410

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-19.419 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Mary-Laure

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61453

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-15.047 Demandeur(s) : la société CGM vins Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société Vignobles Laur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61084

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[I] et autre Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Mary Laure Gastaud, ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d403

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

de chacun comme suit : Laure B... le soin aux animaux, le suivi des cultures, la comptabilité et la gestion courante, Chantal X... le suivi financier ; Que le règlement intérieur prévoit : Article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300540

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Jérôme Y... et Mme Marie Laure Y... n'invoquent aucune non-conformité au contrat.

Source officielle
CC

civ2

613723b7cd5801467740d410

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

X..., demeurant ..., 2 / Mme Mirella Emma B..., demeurant ..., 3 / Mme A..., Laure, Louise, Nadine, Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6708bfff445a086e2bcedaf3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

APPELANT Monsieur [L] [R] né le 17 Mai 1998 à [Localité 7], demeurant Actuellement au centre hospitalier [8] de [Localité 7] - Demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître CAPRINI Laure, avocat au

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

IL ETAIT UNE FOIS, AUGUSTE, Laure Anne Claire

SIREN 813351350GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Enregistré au service des impots des entreprises de Louviers le 24/9/2015 bordereau 2015/1 304 case 1 delai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

25/11/2015

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Créations

IL ETAIT UNE FOIS, SCHGIER, Marie-Laure, Fabienne, Ginette, FLEURY

SIREN 809730559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/03/2015

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