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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2303111_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306783_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306145_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304752_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Marchand ; - et les observations de Me Boittiaux, substituant Me Français, avocate de l'établissement public de santé Ville-Evrard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303470_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303693_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201507_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214635_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214820_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214792_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2214808_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2216584_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2118368_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat M.Herold

DTA_2101134_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle soutient que : - le bien était inhabité, inhabitable, en travaux et vide de meubles au 1er janvier 2020 ; - l'objet social est " marchand de biens " ; par conséquent, la société n'a pas vocation

Source officielle
TA

Magistrat M.Herold

DTA_2106735_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle soutient que : - le bien était inhabité, inhabitable, en travaux et vide de meubles au 1er janvier 2021 ; - l'objet social est " marchand de biens " ; par conséquent, la société n'a pas vocation

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2105242_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2308742_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2308809_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2308823_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402185_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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