Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65a62e4d448a370008a72162
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ZELA - LE RESTO D'EVANE Représentée par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau D'AUBE APPELANTE Madame [C] [W] Représentée par Me Olivier PLOTTON de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat
Source officielle5ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb77f3
4 avril 2024
4 avril 2024
FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT VINCENT GERENIUS Représenté par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945be
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Morgan DAUDÉ-MAGINOT, avocat au barreau de TOULON AppelantM. W... D...
Source officielleREFERES
68dd840f548223b2c7ac3e67
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de Carpentras, assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [N] [F] [V] ÉPOUSE [X] demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] (SUISSE) représentée par Me Morgane
Source officielleJAF 1
69d828efcdc6046d47b2db12
9 avril 2026
9 avril 2026
par Me Laura IZEMMOUR, avocat au barreau de TOURS - 3 # ET : - Monsieur [U] [A] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 3], demeurant Chez Monsieur et Madame [H] - [Adresse 2] Représenté par Me Morgane
Source officiellePremière Chambre
69dd3f49cdc6046d471f83b2
13 avril 2026
13 avril 2026
N° RG 25/06046 - N° Portalis DB22-W-B7J-TIGL Code NAC : 2AP DEMANDEUR : Monsieur [R] [F] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1] (TOGO) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Morgane
Source officielleETRANGERS
6801dc9d2d41c0a3fc6ec9c9
16 avril 2025
16 avril 2025
maintien au centre de rétention de X se disant [U] [O] né le 13 Décembre 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15 avril 2025 à 14 h 07 par courriel, par Me Morgane
Source officielleETRANGERS
6801dc9d2d41c0a3fc6ec9cb
16 avril 2025
16 avril 2025
DUPOUX, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 16 avril 2025 à 09h45, assistée de M.QUASHIE, greffière placée avons entendu : X SE DISANT [I] [D] assisté de Me Morgane DUPOUX
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207196_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
D C gérée par Me Morgane Porte dont l'étude est située 195 allée des Cerisiers à Genilac (42800), d'autre part, de dresser constat de l'état dudit mur et enfin de proposer les mesures de nature à mettre
Source officielleformation élargie
DTA_2006913_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Morgan Global Thematic Portfolio, a été enregistrée le 21 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. Le fonds de droit états-unien Advanced Series Trust : AST J.P.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02849_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il fait valoir qu’aucun des moyens invoqués par la requérante n’est fondé. Par ordonnance du 4 décembre 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 2 juin 2025 à 12 heures.
Source officielleChambre 01
69f5a687cdc6046d474d61f7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG: 2024F01366 DEMANDEUR SAS EXTERION MEDIA (FRANCE) SAS [Adresse 1] comparant par Me Morgane GRÉVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c61
13 mai 1976
13 mai 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MOUGENE, QUI AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, LE 28 AVRIL 1972 ET QUE LA CAISSE PRIMAIRE CONSIDERAIT COMME CONSOLIDE DEPUIS LE 28 DECEMBRE 1972, CONFORMEMENT
Source officielleChambre sociale
64ba21e7354f98d9699d4ff1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Représentée par Me Nadir LASRI, avocat au barreau d'ARRAS APPELANTE Monsieur [C] [J] Représenté par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau d'AUBE INTIME Le dix neuf juillet deux mille vingt
Source officiellePCP JCP référé
668c2e72894f7f4d2e0a91e4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Localité 2] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [F] [Y] AUDOMA Chambre A205 [Adresse 4] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b0c0db8d0ccf000877e77a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [1] INTIMEE S.A. [2] Représentée par Me Morgane
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247039
23 juillet 2008
23 juillet 2008
AX, demeurant ... ; Mlle Laetitia CV, demeurant ... ; Mlle Anne-Laure AG, demeurant ... ; Mlle Morgane AF, demeurant ... ; M.
Source officiellePPP Référés
65e76ccf79d7e316eba75f0b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
5AA SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01491 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFKN [P], [Z], [V] [G] C/ [K] [E] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - FE délivrée à Maître Morgane
Source officiellecr
éesc/Richard X
61372525cd5801467741b562
18 juin 1991
18 juin 1991
Richard X... notamment du chef d'entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, après avoir relaxé le prévenu, a débouté ladite partie civile de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; d Sur le moyen
Source officielleAvis
CADA:20156106
4 février 2016
4 février 2016
de Monsieur et Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Villie-Morgon
Source officiellePage 25 sur 12962
MORGENTHALER, Christelle
23/04/2026
Voir →
Morgen Capital
10/04/2026
Voir →
S C M MORGEN
11/03/2026
Voir →
Morgenthaler, Mickaël, Patrick
15/02/2026
Voir →
MORGENTHALER, Natascha, Alexandra, MORGENTHALER
06/01/2026
Voir →