Certains d'entre eux, Mme [X] et la SCI De Nabre venant aux droits de M.

It sent a reminder to the NAB on 12 September 1995. 10.

. # Nani Givane u. a. gegen Secretary of State for the Home Department. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Immigration Appeal Tribunal - Vereinigtes Königreich. # Freizügigkeit der Arbeitnehmer - Verordnung

inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s15D92DFC { margin-top:0pt; margin-bottom:36pt }   TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 76787/01 présentée par Nafi

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) Maîtres Henri Nappi et Nicole Casanova a demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler

Florindo Nanni, domicilié lieu-dit " Sous le Torre " à Corent (63730) ; -Mme Danielle Clamens, domiciliée 7, allée des Fauvettes à Albi (81000) ; -Mme Monique Renailler, domiciliée 1, rue Fabas à Saint-Jory

vertical-align:top } .s7B4EF107 { width:23.64%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.4pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 11 December 2023   FIFTH SECTION Application no. 48636/19 Mohamed Nabil

Maître Paul-Henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0242 Société TOHIER Immeuble IRISA, Bâtiment K, 10 avenue du Val de Fontenay 94120 FONTENAY SOUS BOIS représentée par Maître Évelyne NABA

n'est pas motivé dès lors que la mairie de Romans-sur-Isère ne justifie pas du dépassement des capacités d'accueil des écoles en cause, le temps de trajet nécessaire pour se rendre aux écoles Jules Nadi

With regard to the latter, he argued that Nazi symbols were widely shown all over the German media without any distancing from those symbols or Nazi ideology.

    Le 12 avril 2001, Şeref Yalçın et Nadir Yıldız furent arrêtés et placés en garde à vue par des agents de la direction de la sûreté de Diyarbakır, section de lutte contre le terrorisme. 12

. # Eran Abatay et autres (C-317/01) et Nadi Sahin (C-369/01) contre Bundesanstalt für Arbeit. # Demande de décision préjudicielle: Bundessozialgericht - Allemagne. # Association CEE-Turquie - Interprétation

Edmond X..., demeurant "Les Rangelettes", Nalliers à Saint-Savin (Vienne), 2°/ de Mme Mireille X..., demeurant "Les Rangelettes", Nalliers à Saint-Savin (Vienne), 3°/ de M.

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00928 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJEN Grosse délivrée à Me NANI

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/01116 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJ7W Grosse délivrée à Me NANI

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/01118 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJ73 Grosse délivrée à Me NANI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00927 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJEM Grosse délivrée à Me NANI

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Nabil