CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 493 résultats pour « Nicolas MALRIC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723c6cd5801467740dfa4

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Maurice Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), au profit de Mme Josette A..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à

Source officielle

Page 25 sur 75

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65af696eb6c6260008b53132

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Y] [L] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 4] (MAROC), élisant domicile au cabinet de Maître Nicolas SALOMON - [Adresse 2] ; Non comparant et représenté par Me Nicolas SALOMON substitué par Me

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa50b

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Patrick, Maurice X..., 3 / M. Thierry X..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722aacd580146773ffd38

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Michel R..., 5°/ Mme Nicole G..., 6°/ M. Patrick N..., 7°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210566

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nicole

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

à Mme Anne-Marie Leggieri, domiciliée 7 rue des Gantries, 69130 Ecully, 43 / à Mme Béatrice Lombard, domiciliée 109 F, rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne, 44 / à Mme Anne-Françoise Malige

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Marc ROCHE, demeurant 37, rue Lamartine à Pointe-à-Pitre (97110), M. Jean-Jacques ROUX, demeurant 12, rue du Dauphiné à Tullins (38210), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b7

Appel

2 novembre 2004

2 novembre 2004

Une transaction est intervenue le 23 juin 1986 entre Mme Nicole X... épouse Y... et la S.A.

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0769

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Maurice X..., demeurant ... (Doubs), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f1553

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Maurice X..., demeurant "Le Grand Jas", quartier Les Codouis, Le Thoronet, Le Luc-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda9f

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Y... et Cie, dont le siège est ... à Bourg Saint-Maurice (Savoie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f362

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

À titre subsidiaire, elle demande à être relevée et garantie par Monsieur Maurice Y...en sa qualité de maître d'oeuvre.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Pierre, Marius, AV..., demeurant Bertignolles à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 72°) Madame CH...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603577449ec5409d2f401573

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

] SARL REVE CONCEPT ayant son siège social [Adresse 12] [Adresse 12] Représentés par Maître Roger CONGOS, membre de la SCP CONGOS VANDENDAELE, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Maître Nicolas

Source officielle
CC

cr

X... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Gérard A

613725e2cd58014677421435

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

attaqué a déclaré Gérard A...coupable du délit de diffamation au préjudice de X... et l'a condamné à une amende de 20 000 francs ; " aux motifs qu'il suffit de rappeler que dans le cadre du procès de Maurice

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1473098-1539952

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Mr and Mrs Maurice also acted on behalf of their two daughters, aged 15 and eight.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a9

Appel

7 février 2012

7 février 2012

1947 à ARTAIX (Saône et Loire) ... 71340 CHENAY-LE-CHATEL représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Mme Nicole

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Maurice G..., demeurant à Lezennes (Nord), ..., 71°/ de M. Maurice H..., demeurant à Tourcoing (Nord), 137, rue A. Testelin, 72°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421319

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Maurice, - X... Claudine, épouse A..., - B...

Source officielle