CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 463 résultats pour « Pierre THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e51

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Z..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître THOMAS-PORRI, avocat de la personne mise en examen, en ses observations sommaires.

Source officielle

Page 25 sur 1224

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 668 résultats

Journal officiel
Radiations

VIGNON, Thomas, Pierre, Michel, VIGNON

SIREN 999440852Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

03/07/2026

Voir →

Créations

PETRIER, Thomas, Pierre, Antoine

SIREN 919670273Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/07/2026

Voir →

Créations

BOUDOT, Thomas, Pierre, Henri

SIREN 106610835Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

01/07/2026

Voir →

Créations

GARCIA, Thomas, Gérard, Jean-Pierre

SIREN 909926057Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/06/2026

Voir →

Créations

Alves, Thomas Vincent Pierre

SIREN 818175879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93744

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

A Thomas Cook venant aux droits de la société Jet Tours et la S.

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef56

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Pierre Z..., administrateur judiciaire, demeurant 4, Grand'Rue, 68000 Colmar, pris ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Alsatherm, 3 / de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306794_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées les 9 et 13 novembre 2023, M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc857896ed

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RICHARDIERE (NEXITY GRANDS INVESTISSEURS PRIVES) AVOCATS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES -

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459306.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Egerszegi, conseillère d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494871.20241212

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a1cecdc6046d47b1423c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505883_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 octobre 2025 et 16 janvier 2026, la société civile professionnelle Ezavin-Thomas et la société à responsabilité limitée Azur

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f8af39b5ff6e72c96123e2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ La société BY ARENA, société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal, pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc7accdc6046d47092f8f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c74ccdc6046d47b7b26b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474740.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490712.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

. : - qu'en effet, sur Sofiane A... ont été recensées trente-six lésions différentes, dont trente et une provenant de deux armes blanches différentes : deux au niveau du crâne, six au thorax et à l'abdomen

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032f7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[I], responsable du service dans un courriel adressé à la direction le 24 juin, (pièce n°10), alors même que son planning prévoyait 35 pesées (Pièces 25 et 26).

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364577

Admin. suprême

9 juin 2010

9 juin 2010

Pierre D, demeurant ..., M. Jean A, demeurant ..., M. Yves C, demeurant ..., M. Yves E, demeurant ..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877ad

Appel

17 février 2005

17 février 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 16 Décembre 2004, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603710a537ea5bab19a5c3d0

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

[L] [H] a été embauché par la société CATHERIN THOMAS TRANSPORTS, selon un contrat à durée indéterminée du 15 janvier 2007, en qualité de chauffeur moyennant une rémunération mensuelle brute de 1.741,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f77

Appel

28 juin 1999

28 juin 1999

THOMAS X...: A l'audience publique du 26 Mai 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle