CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 832 résultats pour « Richon Rendu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8509ba5988459c4c9b3

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Françoise Y... de la nouvelle poursuite engagée contre elle du chef de refus d'insertion, l'arrêt attaqué énonce, par motifs propres et adoptés que " loin de permettre aux lecteurs d'apprécier la richesse

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d297

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette B..., épouse A..., demeurant PK 8,5, 98717 Punaauia, en

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740aebf

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrières de Brandefert, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1e0

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrières de Brandefert, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

613723a5cd5801467740c703

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le département du Nord, représenté par le président du Conseil général

Source officielle
CC

civ3

613723a5cd5801467740c704

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le département du Nord, représenté par le président du Conseil général

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e6bb275d83183a3b69

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 05 OCTOBRE 2023 Appel d'un jugement (N° RG 2021F1071) rendu

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030642937

Admin. suprême

27 mai 2015

27 mai 2015

demandé au tribunal administratif de Saint-Denis d'annuler le titre de recette émis par le maire de Saint-Leu le 29 avril 2010 en vue du recouvrement de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains rendus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893eb

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105336_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

point précédent, et qui présente un caractère réglementaire : " L'appréciation arrêtée par l'IA-Dasen : Vous formulerez une appréciation qualitative à partir du CV I-Prof de l'enseignant et des avis rendus

Source officielle
CA

Chambre sociale

63cb937d9c02507c9078de9c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Au cas particulier, la décision, qui était rendue en premier ressort, était susceptible de faire l'objet d'une voie de recours ordinaire, s'agissant de l'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8db

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT JUIN DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd17033b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les parties

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f179

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu ce jour, après prorogation du délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6618cf0b7935f50008be42b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu ce jour.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b4537fc3c89482d4f2048

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Copie exécutoire délivrée le : Me André MAUBLEU Me Maxime ARBET ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU JEUDI 16 JANVIER 2025 Appel d'une décision (N° RG 23/01149) rendue

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc628f7cbd382f4d31b3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la SELARL SELARL BARD la SELARL AEGIS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 03 AVRIL 2025 Appel d'un jugement (N° RG 23/00470) rendu

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca76aa0165796406559bc3

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu ce jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f261

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 10/00187 Copies exécutoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f313

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S. A.

Source officielle

Page 25 sur 142

← PrécédentSuivant →