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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

63ca42b49066fd7c90fc256a

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean ROBICHON de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e33334d55acd19f1da0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EUROPA AVOCATS la SELARL MAGALIE BARBIER SELARL ROBICHON

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108941_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Celle-Saint-Cloud a délivré un permis de construire à la société Sybarite Development portant sur la construction d'une maison sur le lot C issu de la division foncière du terrain sis 6-8-10, allée des Robichons

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

696557e1cdc6046d4710c1f3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

828 375 527), dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jean ROBICHON

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdd60b3e78a5909946ff9c2

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Représentée par Me Benjamin PEYRELEVADE de la SELAS DÉNOVO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0079 Assistée de Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110525

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

apos;appelante que les époux [P] se déclaraient alors domiciliés au domicile des défunts, [Adresse 4] ; que dans une attestation produite également par Mme [P], Mme [N] [PA], domiciliée au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301383

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

J... s'établit sur la différence entre le coût total de son investissement dans le terrain de Robinson et le prix auquel il l'a revendu ; que la faute de M. N... ayant par ailleurs conduit M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbdabcdc6046d470886a7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

sous le numéro 831 036 637 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf07cdc6046d47089db3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

sous le numéro 828 259 275 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

PROMOTION LOGEMENT et ADN promotion ont souhaité réaliser une opération de construction d'un ensemble immobilier à usage de logements composé de cinq bâtiments (A B,C D,E) sur un terrain situé au Plessis-Robinson

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007719441

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

André X..., demeurant 1O5, rue de Malabry au Plessis-Robinson 92350 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 19 décembre 1979 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC001608108

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Robinson of Fisher Meredith LLP and Ms P. Chandran of 1 Pump Court Chambers. [1] The United Kingdom Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr   D.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68113-68581

Admin. suprême

12 octobre 2000

12 octobre 2000

  Applicant:     John Rogers , Padraig Dwyer, Counsel; Dara Robinson, Solicitor.   The applicant will also attend the hearing.

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c1f9

Cassation

6 mai 1987

6 mai 1987

de fréquence de canal 30, avec cette circonstance que l'émission irrégulière a perturbé des émissions ou liaisons hertziennes d'un service public en l'espèce celle de l'émetteur national du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2507013_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

G, de M. et Mme E et M Mme C, qui maintient ses conclusions et moyens, les explications M F, de l'association Système D et M A, de l'association Intermèdes Robinson en application des dispositions de l'article

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018887402

Admin. suprême

1 avril 2008

1 avril 2008

le 25 février 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société SORIN GROUP FRANCE, dont le siège social est situé CA La Boursidière, bâtiment Jura, BP 131 au Plessis Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2507832_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

vue du dépôt d'une première demande de certificat de résidence algérien en qualité de conjoint de ressortissante française, du fait de son mariage intervenu le 17 septembre 2020 en mairie du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413835_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

d'Alger), entré dans l'espace Schengen le 10 novembre 2019 muni d'un visa de court séjour délivré par les autorités consulaires polonaises à Alger, a épousé le 17 septembre 2020 en mairie du Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ3

61372367cd580146774094c6

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Charles Y..., demeurant ..., 5 / de la société Cristal, dont le siège est ..., 98800 Nouméa, 6 / de la société Najebe, dont le siège est ..., Robinson, 98810 Mont Dore, 7 / de la compagnie AXA

Source officielle
CC

comm

61372380cd5801467740aa4e

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Jacques Y... à Châtenay-Malabry, de Mme Mehay Z... au Plessis-Robinson, de M. ou Mme Hugo A... à Clamart, de la société Westhill entreprises et de M.

Source officielle

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