en cours de procédure ; que cette dernière version n'apparaît pas invraisemblable, eu égard à l'imprégnation éthylique de Jean-Marc X... et aux médicaments qu'il avait absorbés ; qu'en l'état de ces thèses

donc pas justifié légalement sa décision ; "alors, enfin, qu'aucun élément objectif, aucun indice, hormis les déclarations maintes fois revirées d'Alice Y... elle-même, ne permet d'accréditer la thèse

A..., c'est-à-dire bien avant la signature ; qu'à supposer même que la Cour retienne la thèse de François Z... d'après laquelle il n'a eu connaissance de la supercherie de M.

d'encaissement de cette somme pour le compte de Germaine Mussier ; que l'argumentation d'Henri X... tendant à soutenir que, contrairement aux apparences, ces éléments ne sont pas de nature à contredire la thèse

émettrice du mandat d'arrêt européen du 16 février 2005" ; "aux motifs que Laurent X... n'est pas fondé en son grief pris du non-respect de l'article 695-13 du Code de procédure pénale, dès lors que sa "thèse

retenant par ailleurs que la circonstance que la société TCM, avait mis en application la prime litigieuse à compter de 1989 et proposé une transaction au titre des cinq dernières années "corroborait la thése

que le constat d'huissier en date du 25 mars 1994 aurait été établi au domicile de Charles C..., tandis que ledit constat avait été établi au domicile conjugal des époux Y... et accréditait ainsi la thèse

et que les certificats médicaux ne démontrent pas que les coups ont été donnés par le mari, et en relevant, d'un autre côté, que ces mêmes attestations et certificats sont de nature à accréditer la thèse

conférence de presse, mais a invoqué à titre de circonstances extrinsèques le fait qu'il avait rappelé que Mme [X] bénéficiait de la présomption d'innocence, qu'il ne « fermait aucune porte » et que « la thèse

Il fait valoir, en effet, que, bénéficiant d'une expérience professionnelle diversifiée de 26 années depuis l'obtention de sa thèse en 1984 et exerçant la médecine du travail à la Ville de Paris depuis

conclut que la mort pourrait être compatible avec les conséquences d'une consommation importante de cocaïne, sachant qu'une telle consommation peut entraîner un arrêt cardiaque ; qu'en conséquence la thèse

de la loi du 29 juillet 1881 et violé les articles 591 à 593 du code de procédure pénale ; 4°/ qu'en affirmant, pour entrer en voie de relaxe, que l'expression litigieuse faisait référence à une thèse

. ; "aux motifs que Jean-Claude Y... a fait des déclarations circonstanciées confirmant la thèse de la vengeance de Jacky X... à l'encontre de Franck Z... qui avait déposé plainte contre lui pour le

versement de sommes étrangères à la rémunération des activités salariées fixes du couple, lesquelles s'élevaient à environ 11 500 francs au total ; "et aux motifs adoptés qu' on pourrait admettre la thèse

Denise Z... ont été envoyés depuis sa ligne téléphonique, il n'en est néanmoins pas l'auteur puisqu'il soutient que celle-ci a été piratée par un tiers lequel l'a ainsi "piègè"; que pour augmenter sa thèse

Violation of Art. 6-1;Violation of Art. 8 (restrictions to the applicant's right to visit her son);No violation of Art. 8 (on account of the conditions of these visits)

par courrier enregistré à son secrétariat le 9 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'université de Guyane à sa demande de communication, dans le cadre de son inscription en thèse

A PREPARE SA THESE DANS UN LABORATOIRE EXTERIEUR AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, C'EST A BON DROIT QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE .